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Fonctions - Entrepreneur de l'entretien du grand chemin près de Narbonne ; les Etats lui cèdent le produit des oliviers plantés le long du chemin, entretenus par la province et dont profitent les riverains, à condition qu'il prenne en charge désormais l'entretien

Fourcade, *	Délibération : 17811215(16)
Titre : * Précision : Entrepreneur de l'entretien du grand chemin près de Narbonne ; les Etats lui cèdent le produit des oliviers plantés le long du chemin, entretenus par la province et dont profitent les riverains, à condition qu'il prenne en charge désormais l'entretien