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Délibérations

Fonctions - Envoyé de Pierre-bourg ; l'archevêque de Narbonne, instruit des raisons qui l'empêchent de se rendre à l'assemblée, lui accorde un délai de quinzaine



Grave ou Graves, de, Marie Anne Hyacinthe// Délibération : 17890119(02)
Titre : Monsieur
Précision : Envoyé de Pierre-bourg ; l'archevêque de Narbonne, instruit des raisons qui l'empêchent de se rendre à l'assemblée, lui accorde un délai de quinzaine