TRI DE RÉSULTATS

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Délibérations

Fonctions - Il a avisé les Etats que l'administration se prononcerait sur l'établissement de la poste sur la route de Nîmes à Alès quand elle aura l'assurance que les Etats donneront aux maîtres de poste le traitement approprié

Ogny, d', *	Délibération : 17880118(36)
Titre : Monsieur le baron Précision : Il a avisé les Etats que l'administration se prononcerait sur l'établissement de la poste sur la route de Nîmes à Alès quand elle aura l'assurance que les Etats donneront aux maîtres de poste le traitement approprié