AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Fonctions / Il a reçu une commission du roi, après la fin de la dernière session, pour créer une commission mixte pour le contrôle des comptes des communautés

Délibérations

Fonctions - Il a reçu une commission du roi, après la fin de la dernière session, pour créer une commission mixte pour le contrôle des comptes des communautés



Bourbon, de, Armand// Délibération : 16621205(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Il a reçu une commission du roi, après la fin de la dernière session, pour créer une commission mixte pour le contrôle des comptes des communautés