AIDE
Fermer
TRI DE RÉSULTATS
Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.
Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.
Le nombre de critères de tri n'est pas limité.
Présentation
Recherche session
Recherche trans-session
Auteurs
Références
aide
Accueil
/
Recherche trans-session
/
Fonctions
/ Il s'est entendu avec son successeur le sieur Bésaucèle pour le brevet de retenue de 60 000 l.
Délibérations
Fonctions - Il s'est entendu avec son successeur le sieur Bésaucèle pour le brevet de retenue de 60 000 l.
Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II//
Délibération :
17811213(01)
Titre : Sieur
Précision : Il s'est entendu avec son successeur le sieur Bésaucèle pour le brevet de retenue de 60 000 l.