TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Fonctions / Il s'oppose à ce que l'entrepreneur du chemin de Narbonne à Roussillon fasse un four à chaux dans l'étendue de sa seigneurie

Délibérations

Fonctions - Il s'oppose à ce que l'entrepreneur du chemin de Narbonne à Roussillon fasse un four à chaux dans l'étendue de sa seigneurie

*, *	Délibération : 17880102(03)
Titre : Seigneur du Lac Précision : Il s'oppose à ce que l'entrepreneur du chemin de Narbonne à Roussillon fasse un four à chaux dans l'étendue de sa seigneurie

*, *	Délibération : 17880102(03)
Titre : Seigneur de la Pauline Précision : Il s'oppose à ce que l'entrepreneur du chemin de Narbonne à Roussillon fasse un four à chaux dans l'étendue de sa seigneurie