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Fonctions - Indemnisé pour les terres prises dans le lieu de Truillas par la construction d'un pont que le roi fait faire sur la Cesse, pour l'eau de son jardin qui a été détournée et pour la perte de droits seigneuriaux

La Brosse, de, *	Délibération : 16881203(04)
Titre : Sieur Précision : Indemnisé pour les terres prises dans le lieu de Truillas par la construction d'un pont que le roi fait faire sur la Cesse, pour l'eau de son jardin qui a été détournée et pour la perte de droits seigneuriaux