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Délibérations

Fonctions - La partie des travaux à faire à l'île de la Barthelasse située entre les deux bras du Rhône de Villeneuve et d'Avignon est à sa charge, comme propriétaire du bac ; le reste relève du roi

Caderousse, de, *	Délibération : 17781119(14)
Titre : Monsieur le duc Précision : La partie des travaux à faire à l'île de la Barthelasse située entre les deux bras du Rhône de Villeneuve et d'Avignon est à sa charge, comme propriétaire du bac ; le reste relève du roi