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Délibérations

Fonctions - Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse



Agrain, d', * Délibération : 17880118(10)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Barruel de Beauvert, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Bay de Crozat, du, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Bourguet, du, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur, marquis de Travanet
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Broche de Vaulx, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Charrier-Moissard, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Dautun de Mazandrieu, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Dorlan de Polignac, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Du Puget, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Fabry, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Fitte, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Geoffroi, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Lecomte, Guillaume Marie// Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur, marquis de la Trène
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Liques de Ferraignhe, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Lisle, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Noir, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Comte
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Retz de Chanclos, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Baron
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Rivière, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Robins, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur, marquis d'Entrevont
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Roche, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Dame
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Rouchet-Blachier de Chazottes, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse

Saint-Arcons, de, * Délibération : 17880118(10)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats nomment des commissaires pour la vérification de ses titres de noblesse