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Délibérations

Fonctions - Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse



Agrain, d', * Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Castillon, de, Louis Victorien// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le marquis de Saint-Victor
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Chalvet-Rochemonteix, de, * Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Châteauneuf du Molard, de, * Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Fajac, de, * Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Fujol de Vébron, de, Anne Etienne// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Grave ou Graves, de, Marie Anne Hyacinthe// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le marquis
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Guilleminet, de, * Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Julien, de, Mathieu// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier de Vinezac
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

La Croix de Vagnas, de, Henri Félix// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le comte
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

La Fare, de, Christophe// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

La Garde de Chambonas, de, Scipion Charles Victor Auguste// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

La Gorce, de, * Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Lemore, Jean Jacques Barthélemy// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le baron de Pigneu
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Morgues, de, Jacques// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Ratte, de, Joseph Guitard// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Rossel, de, Pierre Alexandre Philippe// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier de Fontarèches
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Saint-Pierreville, de, * Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Seigneuret, de, * Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur de Cesseras
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Thézan d'Olargues, de, Marie Joseph Geneviève// Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le comte
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Thézan du Luc, de, * Délibération : 17890217(09)
Titre : Monsieur le marquis
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse