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Délibérations

Fonctions - Porteur de la procuration de Jean Jacques Clément, chargé de la vente des offices de maires alternatifs, pour exercer celui de la ville de Bagnols, admis aux Etats



Sirié, Michel Délibération : 17081124(05)
Titre : Sieur
Précision : Porteur de la procuration de Jean Jacques Clément, chargé de la vente des offices de maires alternatifs, pour exercer celui de la ville de Bagnols, admis aux Etats