AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Fonctions / Président à la chambre des Comptes ; son beau-frère lui a cédé son droit dans l'affaire qui l'oppose à l'év. de Béziers (conflit de juridiction féodale à Cazouls) afin qu'il use de l'évocation générale qu'ont les membres de la cour au parl. de Grenoble

Délibérations

Fonctions - Président à la chambre des Comptes ; son beau-frère lui a cédé son droit dans l'affaire qui l'oppose à l'év. de Béziers (conflit de juridiction féodale à Cazouls) afin qu'il use de l'évocation générale qu'ont les membres de la cour au parl. de Grenoble



Bocaud, ou Boucaud, de, Philippe// (beau-frère du sieur de Gaujac) Délibération : 16590131(01)
Titre : Monsieur
Précision : Président à la chambre des Comptes ; son beau-frère lui a cédé son droit dans l'affaire qui l'oppose à l'év. de Béziers (conflit de juridiction féodale à Cazouls) afin qu'il use de l'évocation générale qu'ont les membres de la cour au parl. de Grenoble