AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Fonctions / Reçu comme secrétaire & greffier des Etats au département de Toulouse (son prédécesseur Rome fils s'est entendu avec lui pour les 60 000 l. du brevet de retenue) ; les Etats ratifient l'arrangement entre lui & Carrière (qui passe au départem. de Montp.)

Délibérations

Fonctions - Reçu comme secrétaire & greffier des Etats au département de Toulouse (son prédécesseur Rome fils s'est entendu avec lui pour les 60 000 l. du brevet de retenue) ; les Etats ratifient l'arrangement entre lui & Carrière (qui passe au départem. de Montp.)



Besaucèle ou Bésaucelle, de, Jean François// Délibération : 17811213(01)
Titre : Sieur
Précision : Reçu comme secrétaire & greffier des Etats au département de Toulouse (son prédécesseur Rome fils s'est entendu avec lui pour les 60 000 l. du brevet de retenue) ; les Etats ratifient l'arrangement entre lui & Carrière (qui passe au départem. de Montp.)