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Délibérations

Fonctions - Remercié par les députés qui reviennent de la Cour pour ses bons offices



Lamoignon, de, Nicolas// Délibération : 16881109(02)
Titre : Monsieur de Basville
Précision : Remercié par les députés qui reviennent de la Cour pour ses bons offices

Noailles, de, Anne Jules// Délibération : 16881109(02)
Titre : Monsieur le duc
Précision : Remercié par les députés qui reviennent de la Cour pour ses bons offices