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Délibérations

Fonctions - Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales



Blanquet, de, Dominique// Délibération : 17890129(01)
Titre : Chevalier de Rouville, seigneur du Chayla
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Caune, de, * Délibération : 17890129(01)
Titre : *
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Firmas de Périès, de, Jean Louis// Délibération : 17890129(01)
Titre : *
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Lévis, de, Louis François Marie Gaston// Délibération : 17890129(01)
Titre : Monsieur de Lévis Mirepoix
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Polignac, de, Louis Héraclius Melchior// Délibération : 17890129(01)
Titre : Vicomte de Polignac
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Ratte, de, Joseph Guitard// Délibération : 17890129(01)
Titre : Chevalier
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Saint-Félix Mauremont, de, Jean Joseph// Délibération : 17890129(01)
Titre : Chevalier
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Sainte-Vallière, * Délibération : 17890129(01)
Titre : *
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales