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Délibérations

Fonctions - Syndic général (affaire de son agression par un soldat de la citadelle)

Roux, de, Pierre 1er//	Délibération : 16490831(02)
Titre : Sieur Précision : Syndic général (affaire de son agression par un soldat de la citadelle)

Roux, de, Pierre 1er//	Délibération : 16490902(01)
Titre : Sieur Précision : Syndic général (affaire de son agression par un soldat de la citadelle)

Roux, de, Pierre 1er//	Délibération : 16490903(01)
Titre : Sieur Précision : Syndic général (affaire de son agression par un soldat de la citadelle)

Roux, de, Pierre 1er//	Délibération : 16490903(02)
Titre : Sieur Précision : Syndic général (affaire de son agression par un soldat de la citadelle)

Roux, de, Pierre 1er//	Délibération : 16490907(01)
Titre : Sieur Précision : Syndic général (affaire de son agression par un soldat de la citadelle)

Roux, de, Pierre 1er//	Délibération : 16490913(01)
Titre : Sieur Précision : Syndic général (affaire de son agression par un soldat de la citadelle)

Roux, de, Pierre 1er//	Délibération : 16491117(04)
Titre : Sieur Précision : Syndic général (affaire de son agression par un soldat de la citadelle)

Roux, de, Pierre 1er//	Délibération : 16491118(02)
Titre : Sieur Précision : Syndic général (affaire de son agression par un soldat de la citadelle)