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Délibérations

Fonctions - Syndic général en survivance



Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17220225(01)
Titre : Sieur de Montferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17220302(03)
Titre : Sieur de Monferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17220314(03)
Titre : Sieur de Montferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781031(06)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781110(02)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781112(07)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781114(10)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781117(06)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781117(08)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781119(03)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781119(04)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781126(05)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17781205(03)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17791209(03)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17791223(21)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17801202(03)
Titre : Sieur de Montferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17801209(06)
Titre : Sieur de Montferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17801214(02)
Titre : Sieur de Montferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17801219(17)
Titre : Sieur de Montferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17801228(03)
Titre : Sieur de Montferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17801228(10)
Titre : Sieur de Montferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17801229(06)
Titre : Sieur de Montferrier
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17811201(03)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17811207(05)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17811215(16)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17811220(15)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17811229(03)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17820102(08)
Titre : Sieur de Montferrier fils
Précision : Syndic général en survivance

Duvidal, Jean Jacques Philippe Marie // Délibération : 17821224(04)
Titre : Monsieur de Montferrier le fils
Précision : Syndic général en survivance

Joubert, de, Laurent Ignace// (fils) Délibération : 17181227(01)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Joubert, de, Laurent Ignace// (fils) Délibération : 17190118(04)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Joubert, de, Laurent Ignace// (fils) Délibération : 17200104(01)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Joubert, de, Laurent Ignace// (fils) Délibération : 17210217(07)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Joubert, de, Laurent Ignace// (fils) Délibération : 17210220(07)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Lafage, de, Charles// Délibération : 17580112(07)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Lafage, de, Charles// (fils) Délibération : 17481231(11)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781117(01)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781117(02)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781117(03)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781119(05)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781119(06)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781124(09)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781201(08)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781205(08)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781205(09)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste 1er// Délibération : 17781205(14)
Titre : *
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791127(05)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791127(08)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791127(09)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791207(03)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791209(15)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791209(16)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791214(08)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791216(19)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791216(24)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791218(13)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791218(14)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791218(18)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791223(21)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17791231(06)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17800103(12)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17800103(17)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17800103(25)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17800103(27)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811215(09)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811215(15)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811224(05)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811224(06)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811224(10)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811224(11)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811228(06)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811228(19)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811229(04)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811231(11)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17811231(16)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17820105(13)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17820105(14)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821123(08)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821123(09)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821203(04)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821203(05)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821210(01)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821210(08)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821210(10)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821210(13)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821210(16)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821210(20)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821212(06)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821212(07)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821212(09)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821214(12)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821214(18)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821214(22)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821217(13)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821219(07)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821219(10)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821219(15)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821221(05)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821221(06)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821221(07)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821221(11)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821228(09)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821228(14)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821228(32)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance

Rome, Pierre Antoine Jean-Baptiste II// Délibération : 17821230(02)
Titre : Sieur
Précision : Syndic général en survivance