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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Aimargues (Aimargues)
*
Délibération : 16490913(02)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Biens dont la possession est revendiquée par Madame de Manse

Aimargues (Aymargues)
*
Délibération : 17120131(11)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : La compagnie de bourgeoisie a été distraite des régiments de milice bourgeoise pour servir à la garde des côtes

Aimargues (Aymargues)
*
Délibération : 17791230(02)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Un pont sur le Rhôny se trouve à la limite de son territoire et de celui du Cailar

Aimargues (Aimargues)
*
Délibération : 17821203(08)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Le diocèse de Nîmes salariera (300 l./an) un préposé à l'entretien des ouvrages de l'assèchement des marais de Saint-Laurent et des chaussées du Vidourle dans les territoires d'Aimargues, Marsillargues et Saint-Laurent

Aimargues (Aymargues)
Chemin(s)
Délibération : 16801220(010)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : De Nîmes à Beaucaire, Saint-Gilles, Alès, Aimargues, Massillargues, Vauvert, Sauve et Saint-Hippolyte ; réparations par le diocèse de Nîmes

Aimargues (Aimargues)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Dans le diocèse de Nîmes, mémoire remis aux Etats

Aimargues (Aimargues)
Communauté
Délibération : 17791221(06)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Avec Le Cailar, les marquis de Calvière et de Baschi, elle demande la construction d'un pont sur le canal de navigation afin de rétablir la communication que ce dernier a interrompue avec les marais de la Souteyranne qui sont affermés 3 500 l.

Aimargues (Aimargues)
Communauté
Délibération : 17810102(09)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Les marais ont été inondés le 08/09/1780

Aimargues (Aimargues)
Communauté
Délibération : 17811228(21)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Elle n'entretient pas avec assez de soin les chaussées du Vidourle ; l'entretien sera désormais à la charge du diocèse de Nîmes

Aimargues (Aimargues)
Communauté
Délibération : 17880110(22)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Elle remboursera sa part des 2 808 l. 2 s. 11 d. imposées par le diocèse de Nîmes pour l'entretien des chaussées du Vidourle

Aimargues (Aimargues)
Communauté
Délibération : 17890214(17)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer 13 828 l. 16 s. 5 d. pour l'entretien des chaussées du Vidourle, pour les indemnités et pour ce qui reste dû de 1787 ; les Etats approuvent le bail d'entretien pour 6 ans dans le territoire de la communauté

Aimargues (Aimargues)
Communauté
Délibération : 17890219(07)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Avec Le Cailar, elle demande des ouvertures à la chaussée sud du canal d'Aigues-Mortes-Beaucaire pour le passage des eaux du Vidourle & du Vistre dans les marais entre le canal & le Rhône, utiles aux roseaux servant d'engrais & de nourriture des bêtes

Aimargues (Aymargues)
Lieu
Délibération : 16530322(01)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Lieu où le sieur Guirand, l'un des lieutenants du prévôt général, possède des biens roturiers et prétend être exempté d'impôt au mépris de la réalité de la taille

Aimargues (Aimargues)
Terroir
Délibération : 17781114(19)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : Où les réparations de la chaussée du Vidourle sont entièrement finies

Aimargues (Aimargues)
Ville
Délibération : 17791127(09)
Commune : Aimargues
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aymargues
Précisions : En réponse à la prétention de Sommières à la prééminence sur les autres villes diocésaines du dioc. de Nîmes, elle fait valoir la force de son imposition (248 l.) ; en conséquence, les Etats admettent son député au 3e rang après Beaucaire & Marsillargues