AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Avignonet-Lauragais

Délibérations

Lieux



Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 16620301(32)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Chemin de la poste à réparer dans les juridictions d'Avignonet-Lauragais depuis la croix de Magarre jusqu'au lieu appelé Mézeirac

Avignonet-Lauragais (Avignonet)
Chemin(s)
Délibération : 16630129(15)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Réparation du grand chemin de la poste dans la juridiction d'Avignonet, diocèse de Saint-Papoul

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 16921231(05)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De Toulouse à Avignonet

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17090108(10)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De Villenouvelle à Avignonet ; engravements

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17091228(01)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Grand chemin de la poste de Villenouvelle à Avignonet ; entretien des pavés jusqu'à Villenouvelle

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17091228(04)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Emploi de 921 l. pour faire du pavé neuf jusqu'à Saint-Agne

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17110108(01)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De Villenouvelle à Avignonet ; engravement

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(01)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De Villenouvelle à Avignonet ; entretien

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(10)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De Toulouse à Avignonet ; on y fera 100 cannes de long sur 3 cannes de large de pavé neuf aux endroits où c'est le plus nécessaire, pour 750 l.

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17130116(01)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Engravements déjà faits au grand chemin de la poste de Villenouvelle au diocèse de Toulouse à Avignonet au diocèse de Saint-Papoul

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17180120(01)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De Villeneuve à Avignonet ; engravements

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(01)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De Villenouvelle à Avignonet

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(02)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Nouveaux engravements du chemin de la poste

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17200126(08)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse reconduit l'imposition de 3 064 l. 14 s. pour l'entretien des chemins de Villenouvelle à Avignonet et de Castelnau-d'Estrétefonds à Fronton et paiera les entrepreneurs sur les certificats du sieur Gras, inspecteur

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17210217(10)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Grand chemin de la poste entre Villenouvelle et Avignonet-Lauragais ; entretien

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17210217(11)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Nouveaux engravements

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17220203(01)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De la poste, de Villenouvelle à Avignonet-Lauragais ; entretien des engravements

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Chemin(s)
Délibération : 17220203(02)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Nouveaux engravements aux environs

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17591215(11)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : D'Avignonet à Villefranche-de-Lauragais ; travaux sur ce chemin "très rude et en plusieurs endroits peu solide"

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17781121(01)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Travaux sur la grande ligne de la poste entre Villefranche et Avignonet

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(03)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Chemin de la poste entre Villefranche et Avignonet ; travaux

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(18)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Partie du chemin de la poste entre Villefranche-de-Lauragais et Avignonet achevée ; partie d'Avignonet en allant vers la plaine de Montferrand en construction

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(11)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Construction (achevée) d'une partie de mille quinze toises entre Avignonet et la plaine de Montferrand

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : La 10e partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse donnée à l'entretien comprend les pavés d'Avignonet-Lauragais et de Labastide d'Anjou

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Partie de la ligne de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse entre Avignonet et la plaine de Montferrand adjugée à 2 entrepreneurs, Cassignol et Sigaud ; les pavés faits par Andrieu ont été dégradés

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De Villenouvelle à Avignonet-Lauragais ; 9e partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse donnée à l'entretien (pavés à entretenir)

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Communauté
Délibération : 17110119(05)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Diocèse de Saint-Papoul ; elle demande un secours : elle doit 50 000 l. d'arrérages de taille, n'a pas de récolte depuis les gelées de 1709 et trouve son allivrement excessif ; elle est renvoyée à l'assiette du diocèse

Avignonet-Lauragais (Avignonnet)
Communauté
Délibération : 17110127(09)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : N'a pas eu de récolte depuis l'hiver 1709, doit des arrérages de taille considérables, est à la veille de faire un abandon général de biens

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Communauté
Délibération : 17210217(08)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Dans le diocèse de Saint-Papoul ; arrérages de taille, biens abandonnés ; continuation de remise de taille demandée

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Communauté
Délibération : 17210308(04)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Dans le diocèse de Saint-Papoul ; demande de renouvellement de secours

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Communauté
Délibération : 17220207(02)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Diocèse de Saint-Papoul ; secours accordé par le roi (impossiblilité de lever les impositions)

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Communauté
Délibération : 17540227(07)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Diocèse de S(ain)t-Papoul, construction d'un pont sur le petit Hers

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Dans le diocèse de Saint-Papoul, demande de secours

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Communauté
Délibération : 17610105(11)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Demande de secours pour la dépense des ouvrages faits pour la conservation de son terroir

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Communauté
Délibération : 17611120(14)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Devrait contribuer à la reconstruction d'un pont sur l'Hers, sur le chemin de Beauteville à Avignonet

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Communauté
Délibération : 17871229(02)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Frais d'expertise payés à des particuliers de cette communauté

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Consulat
Délibération : 16801129(001)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Réparations du grand chemin de la poste

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Pont(s)
Délibération : 16530508(06)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Près de ce lieu

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17821217(12)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Pont en briques construit cette année par le diocèse de Saint-Papoul, sur le fossé maire

Avignonet-Lauragais (Vignonnet)
Route(s)
Délibération : 17871229(02)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : De la poste, d'Avignonet à Villefranche et à Castelnaudary

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Route(s)
Délibération : 17890212(05)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Neuvième partie du chemin de la poste dans l'étendue de la sénéchaussée de Toulouse entre Villefranche et Avignonet et 11e partie entre Avignonet et Labastide-d'Anjou ; entretien ; la traversée de ces lieux constituant la huitième partie (pavée)

Avignonet-Lauragais (Vignonet)
Ruisseau
Délibération : 17481223(06)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : La rigole de sortie de l'aqueduc de Bourrel y a son débouché