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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Ayguesvives (Aiguesvives)
*
Délibération : 17871229(02)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : Terres comprises entre la rivière d'Hers et la Nause d'Aigues-Vives, nécessaires pour la nouvelle chaussée de la route de poste près de Montgiscard

Ayguesvives (Aiguesvives)
Chemin(s)
Délibération : 17781124(08)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : D'Aigues-Vives à Naillou, au diocèse de Toulouse, où un pont a été réparé en 1778

Ayguesvives (Aiguesvives)
Chemin(s)
Délibération : 17801223(03)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : De Baziège à Aigues-Vives

Ayguesvives (Ayguesvives)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(17)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : De Baziège à Ayguesvives ; deux ponts ont été reconstruits sur ce chemin par le diocèse de Toulouse, l'un ayant coûté 240 l. et l'autre 300 l.

Ayguesvives (Aiguesvives)
Communauté
Délibération : 17871229(02)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : Avec la communauté de Baziège, a fait construire un chemin pour communiquer entre elles et avec le Canal

Ayguesvives (Aiguevives)
Pont(s)
Délibération : 16591227(08)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : Au diocèse de Toulouse ; adjudication à faire des réparations

Ayguesvives (Aiguesvives)
Pont(s)
Délibération : 16610214(09)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : A réparer

Ayguesvives (Aiguesvives)
Pont(s)
Délibération : 16620301(12)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : Dans le diocèse de Toulouse ; construction financée par l'imposition en deux ans de 1 560 l. par la sénéchaussée

Ayguesvives (Aiguesvives)
Pont(s)
Délibération : 16630129(18)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : Le syndic général Boyer ayant obtenu une baisse du prix du bail de la construction de ce pont après de nouvelles enchères (200 l. de moins), la sénéchaussée de Toulouse impose 580 l. pour fin du paiement

Ayguesvives (Ayguevives)
Pont(s)
Délibération : 16790102(06)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : Diocèse de Toulouse ; construction

Ayguesvives (Aiguesvives)
Pont(s)
Délibération : 17781124(08)
Commune : Ayguesvives
Département : 9
Diocèse : Toulouse
Communauté : Aiguesvives
Précisions : Au diocèse de Toulouse, sur le chemin d'Aigues-Vives à Naillou, où un pont a été réparé en 1778