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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Bages (Bages)
*
Délibération : 17121220(02)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Les habitants ont écrit leur opposition à la madrague que le sieur Arnoul projette d'établir au cap de La Franqui

Bages (Bages)
Chemin(s)
Délibération : 16891217(05)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : De Narbonne à l'étang de Bages ; dégradé par le passage des charrettes nombreuses tant que le canal de jonction de la robine au Canal des Deux Mers n'est pas achevé

Bages (Bages)
Chemin(s)
Délibération : 17880115(07)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Un terrain qui fournit le seul chemin entre Bages et Narbonne fait l'objet d'une offre de concession motivée par l'ordonnance du bureau des Finances du 21/05/1787 sur les rivage, lai et relai de la mer

Bages (Bages)
Communauté
Délibération : 17880115(07)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Réclamation, relayée par les Etats, contre l'ordonnance du bureau des Finances du 21/05/1787 accordant à qui le demande la concession des terrains qui forment rivage, lai & relai de la mer, depuis Vendres jusqu'à Leucate

Bages (Bages)
Etang
Délibération : 16781215(03)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Nettoyage de la roubine à l'endroit appelé le Caragol où elle débouche dans l'étang de Bages

Bages (Mage)
Etang
Délibération : 16821211(01)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Droit de tasque sur le poisson pêché ; bourdigues détruites par les travaux du canal de la roubine de Narbonne

Bages (Bages)
Etang
Délibération : 17801229(04)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Embouchure de la robine de Narbonne au Caragol

Bages (Bages)
Etang
Délibération : 17880108(08)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : On prévoit d'y détourner à l'aide d'aqueducs les alluvions amenés par la robine

Bages (Bages)
Etang
Délibération : 17880115(07)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : L'ordonnance du bureau de Finances du 21/05/1787 accordant à qui le demande la concession des terrains qui forment rivage, lai & relai de la mer a suscité des offres pour des terrains situés au nord de cet étang

Bages (Bages)
Etang
Délibération : 17890205(21)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : La robine de Narbonne y a son embouchure, mais la navigation jusqu'au port de La Nouvelle y est difficile (manque de profondeur, vents contraires) ; les Etats songent à creuser un canal à travers la plage

Bages (Bages)
Ruisseau
Délibération : 17580110(03)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Inondations répétées dans le diocèse de Castres

Bages (Bages)
Ruisseau
Délibération : 17580128(09)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Chemin d'Albi à Castres, divisé en deux par la rivière de Dadou, passant par Lamillarié, Planteau, Réalmont, Vénès, traversant les ruisseaux de la Joue, d'Assou, de Bages

Bages (Bages)
Ruisseau
Délibération : 17580128(10)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Pont en construction sur ce ruisseau dans le chemin de Castres à Lavaur