| Bagnoles (Bagnols) Pont(s) |
Délibération : 16590213(01) |
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Commune : Bagnoles Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Bagnoles Précisions : Indemnisation du sieur Andoque pour les dégâts que ses terres ont soufferts à cause de la construction du pont |
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| Bagnoles (Bagniols) Pont(s) |
Délibération : 16590315(08) |
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Commune : Bagnoles Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Bagnoles Précisions : Vérification des réparations faites |
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| Bagnoles (Baignolz) Pont(s) |
Délibération : 16620227(26) |
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Commune : Bagnoles Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Bagnoles Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne impose 1 200 l. en faveur de la veuve de l'adjudicataire des réparations de ce pont, mort écrasé dans le chantier, afin qu'elle honore le bail ; les poursuites entamées contre elle par le syndic général seront arrêtées |
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