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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Baladun (Baladun)
Coteau
Délibération : 17880105(08)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Près de Saint-Just ; le fossé qui recueille ses eaux n'a pas une pente suffisante pour les porter à l'Ardèche, en sorte qu'elles se rassemblent dans des cavités "infectes"

Baladun (Baladun)
Domaine
Délibération : 17801219(22)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Appartient au cardinal de Bernis ; les ouvrages de la chaussée de l'Ardèche empêchent d'y accéder et l'on doit construire une rampe pour y remédier

Baladun (Baladun)
Domaine
Délibération : 17811224(09)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : Une rampe de la chaussée d'Ardèche a été construite pour aboutir à ce domaine

Baladun (Baladun)
Grange
Délibération : 17791230(04)
Commune : Saint-Just
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Just d'Ardèche
Précisions : On ouvrira un fossé depuis le chemin Saint-Just jusqu'à cette grange pour porter les eaux qui croupissent dans le chantier de la chaussée d'Ardèche ; la communauté de Saint-Just fera à ses frais les autres fossés