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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Balestras (Balestras)
Grau
Délibération : 17781205(02)
Commune : Palavas-les-Flots
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lattes
Précisions : Les marchands de Montpellier se sont plaints en 1706 que les pêcheries établies à l'entrée de ce grau nuisent à la navigation et au commerce en retenant les sables qui en obstruent le passage

Balestras (Balestras)
Grau
Délibération : 17821228(13)
Commune : Palavas-les-Flots
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lattes
Précisions : Programme d'assainissement des eaux stagnantes proposé par le curé de Pérols, d'Alméras

Balestras (Balestras)
Grau
Délibération : 17880105(09)
Commune : Palavas-les-Flots
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lattes
Précisions : Enlèvement des pierres qui ferment son entrée

Balestras (Balestras)
Grau
Délibération : 17890205(24)
Commune : Palavas-les-Flots
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lattes
Précisions : Enlèvement des "pierres de poulin" qui fermaient l'entrée de ce grau