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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Barbentane (Barbantane)
*		 Délibération : 16811202(02)
Commune : Barbentane
Département : 13
Diocèse :
Communauté : Barbentane
Précisions : Droit de franc-fief dû par des habitants de Barbentane qui possèdent des terres dans les îles du Grand et du Petit Mouton dont ils jouissent noblement
Barbentane (Barbantane)
Communauté		 Délibération : 17580203(09)
Commune : Barbentane
Département : 13
Diocèse :
Communauté : Barbentane
Précisions : En Provence ; travaux faits pour détourner les eaux de la Durance