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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Beaufort (Beaufort)
Communauté
Délibération : 16630108(01)
Commune : Beaufort
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Beaufort
Précisions : Transaction passée avec le diocèse de Saint-Pons le 12/06/1660 par laquelle elle est déchargée des arrérages d'imposition

Beaufort (Beaufort)
Communauté
Délibération : 16930115(13)
Commune : Beaufort
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Beaufort
Précisions : Diocèse de Saint-Pons

Beaufort (Beaufort)
Communauté
Délibération : 17180216(10)
Commune : Beaufort
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Beaufort
Précisions : Diocèse de Saint-Pons ; nombreux biens en non-valeur

Beaufort (Beaufort)
Communauté
Délibération : 17190218(22)
Commune : Beaufort
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Beaufort
Précisions : Diocèse de Saint-Pons ; biens en non-valeur ; 560 l. ont été imposées par le diocèse en sa faveur pour éviter sa chute

Beaufort (Beaufort)
Communauté
Délibération : 17200207(24)
Commune : Beaufort
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Beaufort
Précisions : Imposition par le diocèse de Saint-Pons de 600 l. en sa faveur à cause des biens en non-valeur

Beaufort (Beaufort)
Communauté
Délibération : 17210305(13)
Commune : Beaufort
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Beaufort
Précisions : Du diocèse de Saint-Pons ; biens en non-valeur

Beaufort (Beaufort)
Communauté
Délibération : 17220319(16)
Commune : Beaufort
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Beaufort
Précisions : Le diocèse de Saint-Pons impose 600 l. en sa faveur à cause des biens en non-valeur et pour éviter sa chute

Beaufort (Beaufort)
Terre
Délibération : 16790104(12)
Commune : Beaufort
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Beaufort
Précisions : Vendue 12 000 l. par le diocèse du Puy pour payer un créancier

Beaufort (Beaufort)
Terre
Délibération : 16820112(09)
Commune : Beaufort
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Beaufort
Précisions : Vendue par le diocèse du Puy