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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Beauzelle (Beauzelle)
*
Délibération : 17890218(31)
Commune : Beauzelle
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Bauzelle
Précisions : Déblai des roches qui gênent la navigation sur la Garonne au nord de Toulouse

Beauzelle (Beauzelle)
Communauté
Délibération : 17781201(03)
Commune : Beauzelle
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Bauzelle
Précisions : On y enlevé quelques graviers et rochers de la Garonne que les barques touchaient

Beauzelle (Bauzelle)
Communauté
Délibération : 17791228(11)
Commune : Beauzelle
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Bauzelle
Précisions : Plusieurs traînées en cailloux et clayonnages y ont été établis sur la Garonne

Beauzelle (Bauzelle)
Communauté
Délibération : 17820107(05)
Commune : Beauzelle
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Bauzelle
Précisions : Un moulin flottant sur la Garonne a causé plusieurs accidents près de cette communauté

Beauzelle (Bauzelle)
Communauté
Délibération : 17821228(19)
Commune : Beauzelle
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Bauzelle
Précisions : Travaux sur la Garonne

Beauzelle (Beauselle)
Communauté
Délibération : 17880112(10)
Commune : Beauzelle
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Bauzelle
Précisions : Travaux exécutés pour la navigabilité de la Garonne

Beauzelle (Bauzelle)
Lieu
Délibération : 17801202(02)
Commune : Beauzelle
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Bauzelle
Précisions : Christophe-Suzanne de La Motte, père de Marie-Joseph (qui se présente comme envoyé d'Aureville) y possède une partie de la justice haute, moyenne et basse et directe