AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Bellegarde (Bellegarde)
*
Délibération : 17120131(11)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : La compagnie de bourgeoisie a été distraite des régiments de milice bourgeoise pour servir à la garde des côtes

Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(06)
Commune : Bellegarde
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Bellegarde
Précisions : Les communautés de la généralité de Montauban voisines du chemin de Montauban à Monclar-de-Quercy ont entrepris de réparer ce dernier ; le diocèse de Bas-Montauban y contribuera pour la portion proche de la communauté de Bellegarde, située en Languedoc

Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(06)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Les communautés de la généralité de Montauban voisines du chemin de Montauban à Monclar-de-Quercy ont entrepris de réparer ce dernier ; le diocèse de Bas-Montauban y contribuera pour la portion proche de la communauté de Bellegarde, située en Languedoc

Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(20)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : De Saint-Gilles à Bellegarde ; indemnisation des propriétaires des terres prises pour ce chemin

Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(13)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : D'Arles à Bellegarde ; il sera nécessaire d'y construire un pont sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, conformément à la délibération du 28/12/1781

Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(08)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : De Redessan à Bellegarde, indemnité pour des terres prises

Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17890214(18)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer les intérêts de 58 646 l. 2 s. 6 d. empruntées pour ses ouvrages publics (chemins de Redessan à Bellegarde, de Beaucaire à Fourques et de Calvisson aux baraques de Codognan, et secours à Nîmes pour les arènes)

Bellegarde (Bellegarde)
Communauté
Délibération : 17120118(01)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Inondée par la rupture des chaussées, elle demande que soit curée la roubine servant à écouler les eaux lors des inondations ; les Etats répondent que c'est du ressort des communautés ou du diocèse

Bellegarde (Bellegarde)
Communauté
Délibération : 17811228(16)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Elle demande, avec l'agent du duc d'Uzès pour son domaine de Broussan, 2 ponts sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes ; ils en obtiennent un au domaine de Broussan

Bellegarde (Bellegarde)
Communauté
Délibération : 17880116(13)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Il est nécessaire de construire un petit port sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes pour cette communauté et celles des environs où on recueille une grande quantité de vin

Bellegarde (Bellegarde)
Marais
Délibération : 17791230(08)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Les marais de Beaucaire ne pouvant être asséchés séparément de ceux de Bellegarde et de Fourques, ils ne peuvent être adjugés à part

Bellegarde (Bellegarde)
Pont(s)
Délibération : 17890214(26)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Pont de la roubine au-dessus de Bellegarde, route de Nîmes à Arles ; ses voussoirs sont en train de s'effondrer, mais on ne le reconstruit pas en prévoyant que l'ouverture du canal de Beaucaire devant Bellegarde le rendra inutile

Bellegarde (Bellegarde)
Sources
Délibération : 17880116(13)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Elles pourraient être suffisantes pour remplir le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes, ce qui éviterait d'avoir recours aux eaux du Rhône, presque toujours chargées de limons et de sable, mais la disposition des écluses serait alors différente

Bellegarde (Bellegarde)
Terroir
Délibération : 17111230(04)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Inondé par la crue du Rhône

Bellegarde (Bellegarde)
Village
Délibération : 17890219(08)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire, à poursuivre entre Broussan & la tour de Maillane ; la nouvelle direction proposée s'éloignera un peu plus de Bellegarde ; la question de savoir si les sources autour du village peuvent alimenter le canal est posée