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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Bessas (Bassas)
Lieu
Délibération : 16530528(04)
Commune : Bessas
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Bessas
Précisions : Le rejet de tailles sur le diocèse de Viviers qu'il a obtenu a été annulé par l'arrêt du 10/05/1640