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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Boulogne (Boulogne, Bolongne)
*
Délibération : 16581210(04)
Commune : Saint-Michel-de-Boulogne
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Michel de Boulogne
Précisions : Ses consuls sont déboutés par les Etats de leurs prétentions à remplir la place vacante de Privas, au profit de Banne [comme diocésaine de Vivarais]

Boulogne (Boulogne)
*
Délibération : 17171211(02)
Commune : Saint-Michel-de-Boulogne
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Michel de Boulogne
Précisions : Députation aux Etats

Boulogne (Boulogne)
Baronnie
Délibération : 17781102(01)
Commune : Saint-Michel-de-Boulogne
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Michel de Boulogne
Précisions : Le comte de Latour-Maubourg, son propriétaire, n'ayant pas présenté ses titres de propriété, l'archevêque de Narbonne nomme le comte de La Saumes pour remplir la place d'envoyé de tour de Vivarais

Boulogne (Boulogne)
Baronnie
Délibération : 17781203(14)
Commune : Saint-Michel-de-Boulogne
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Michel de Boulogne
Précisions : Son titre de propriété a été remis par le marquis de Latour-Maubourg à son fils lors du mariage de ce dernier

Boulogne (Boulogne)
Baronnie
Délibération : 17781205(09)
Commune : Saint-Michel-de-Boulogne
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Michel de Boulogne
Précisions : L'une des douze baronnies de tour du Vivarais, dont la propriété est remise par anticipation par le comte de Maubourg au marquis de Latour-Maubourg son fils, suivant son contrat de mariage

Boulogne (Boulogne)
Bourg
Délibération : 16610218(01)
Commune : Saint-Michel-de-Boulogne
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Michel de Boulogne
Précisions : Des lettres patentes de mars 1657 érigent le bourg de Boulogne en ville ayant droit d'entrer tous les ans à l'assiette du Vivarais et par tour aux Etats, à la place de Privas, "déchue dud. droit par sa défection"