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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Calmont (Calmont)
Communauté
Délibération : 17781121(07)
Commune : Calmont
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Calmon
Précisions : Elle contribue par son préciput aux réparations du pont de Calmont sur le Grand Hers

Calmont (Calmont)
Pont(s)
Délibération : 16620301(26)
Commune : Calmont
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Calmon
Précisions : Diocèse de Mirepoix ; vérification à faire et bail à passer par le diocèse s'il n'excède pas le préciput des 1 200 l.

Calmont (Calmont)
Pont(s)
Délibération : 16630129(11)
Commune : Calmont
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Calmon
Précisions : Dans le diocèse de Mirepoix ; il menace ruine et le bail des réparations doit être passé d'urgence

Calmont (Calmont)
Pont(s)
Délibération : 16820116(07)
Commune : Calmont
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Calmon
Précisions : Dépense faite par le diocèse de Mirepoix

Calmont (Calmont)
Pont(s)
Délibération : 16821203(04)
Commune : Calmont
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Calmon
Précisions : Réparations par le diocèse de Mirepoix

Calmont (Calmont)
Pont(s)
Délibération : 17781121(07)
Commune : Calmont
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Calmon
Précisions : Sur le Grand Hers ; il reste à construire la moitié des parapets et le pavement ; les divers préciputs et les 4 000 l. de la province doivent y suffire

Calmont (Calmont)
Pont(s)
Délibération : 17791216(07)
Commune : Calmont
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Calmon
Précisions : Une inondation survenue en mai 1777 a fait s'écrouler l'un des murs d'avenue de ce pont, sur le Grand Hers, dont les réparations avaient été adjugées le 08/08/1774 à Jacques Arexi