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Délibérations

Lieux



Campagne-sur-Aude (Campagne)
*
Délibération : 17130125(17)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Indemmnités pour les foules souffertes à cause du logement des gens de guerre

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Communauté
Délibération : 16891217(20)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Indemnisations pour les foules souffertes du fait du logement des troupes (diocèse d'Alet)

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Communauté
Délibération : 16911214(11)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Diocèse d'Alet ; "ses habitants souffrent les logements des gens de guerre passant par estape"

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Communauté
Délibération : 17110127(25)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Diocèse d'Alet ; indemnité pour les dommages liés au logement des gens de guerre

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Communauté
Délibération : 17120131(20)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Le diocèse d'Alet lui a accordé une indemnité pour les dommages causés par le logement des gens de guerre

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Communauté
Délibération : 17210305(14)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Indemnité pour le logement des gens de guerre

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Communauté
Délibération : 17540307(03)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Contestations entre les habitants de Quillan et Campagne et ceux du hameau de Sauzils au sujet de la séparation du taillable demandé par ce dernier

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Dans le diocèse d'Alet, mémoire remis aux Etats

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu
Délibération : 16791222(05)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Au diocèse d'Alet ; ses habitants "souffrent du logement des gens de guerre passant par estape"

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 16791222(07)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 16820112(12)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 16821116(03)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 16881203(08)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 16891219(03)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 16901211(05)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 16911215(02)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 16930115(15)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 17080126(08)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 17100125(33)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 17110128(04)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 17190213(05)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : *

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Lieu d'étape
Délibération : 17781124(05)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Chemin de la ligne de l'étape du pont de l'Abit, vis-à-vis du lieu de Campagne, jusqu'à Quillan ; indemnisations pour terres prises

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 16590312(03)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : 100 l. ont été imposées, suivant la délibération de la sénéchaussée de Carcassonne, par le diocèse d'Alet et Limoux pour sa réparation

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 16591227(16)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Diocèse d'Alet et Limoux ; réparations à faire

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 16610212(12)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Au diocèse d'Alet ; vérification à faire

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 16620227(09)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Au diocèse d'Alet ; vérification des réparations à faire

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 16901202(11)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Diocèse d'Alet

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 17781124(06)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Au diocèse d'Alet ; il est nécessaire de le réparer

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Réparation des ponts d'Espéraza et Campagne, sur l'Aude, par la sénéchaussée de Carcassonne

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Au diocèse d'Alet ; il doit être réparé

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 17791230(03)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Sa réparation a été délibérée par l'assiette d'Alet, mais le syndic n'ayant pas fourni de mémoire sur les autres ponts, les Etats ne peuvent pas prendre en compte sa demande de secours

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 17810107(01)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Sur l'Aude, diocèse d'Alet ; il est fait de trois mauvaises travées & de deux piles en pierre en mauvais état et la chaussée d'un moulin située en amont le met en danger ; la sénéchaussée contribuera aux réparations pour 5 000 l. sur les 16 000 l. prévues

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 17811222(21)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Diocèse d'Alet : réparations faites

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 17820102(09)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Sur l'Aude, dans le diocèse d'Alet ; il pourrait être achevé dans le courant de l'année malgré les fréquentes crues

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 17821207(30)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Sur l'Aude, au diocèse d'Alet ; les réparations ont été adjugées le 17/10/1780

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Pont(s)
Délibération : 17821223(12)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Sur l'Aude ; les réparations ont commencé à la fin de l'été

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Village
Délibération : 17500212(01)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Sur le chemin de Carcassonne à Montlouis

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Village
Délibération : 17521118(04)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Sur le chemin de Carcassonne à Mont-Louis

Campagne-sur-Aude (Campagne)
Village
Délibération : 17791229(02)
Commune : Campagne-sur-Aude
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Campagne
Précisions : Il est mis en danger par la reconstruction d'un ancien moulin qui avait été emporté il y a environ 50 ans et dont la chaussée a été rétablie au-dessus du pont alors qu'elle était au-dessous