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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carmenel (Carmenel)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(02)
Commune : Curvalle
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Curvale
Précisions : D'Albi à Carmenel et jusqu'aux limites du Rouergue ; réception définitive des travaux

Carmenel (Carmenel)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(04)
Commune : Curvalle
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Curvale
Précisions : De Carmenel aux limites du Rouergue ; entretien

Carmenel (Carmenel)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(16)
Commune : Curvalle
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Curvale
Précisions : Dans le diocèse d'Albi ; imposition par le diocèse de 2 900 l. pendant un an pour son entretien

Carmenel (Carmenel)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(10)
Commune : Curvalle
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Curvale
Précisions : Le diocèse d'Albi est autorisé à imposer 4 700 l. pour les baux d'entretien des chemins d'Albi à Blaye-les-Mines, de Blaye-les-Mines à Monestiés, d'Albi à Villefranche-d'Albigeois et de Carmenel aux limites du Rouergue

Carmenel (Carmenel)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(20)
Commune : Curvalle
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Curvale
Précisions : D'Albi à Carmenel : l'entretien de 3 parties a été adjugé (Villefranche/Le Fraysse, Le Fraysse/Alban, Alban/Carmenel)