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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Castelmaurou (Castelmaurou)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(04)
Commune : Castelmaurou
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelmaurou
Précisions : Réparations à faire du côté de Castelmaurou, sur le grand chemin de Toulouse à Albi, si mauvais qu'on ne peut pas le fréquenter pendant l'hiver

Castelmaurou (Castelmaurou)
Communauté
Délibération : 17880110(27)
Commune : Castelmaurou
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelmaurou
Précisions : Avec 2 autres communautés riveraines du Girou, elle présente un rapport sur l'administration des nauzes de cette rivière, contre le diocèse de Toulouse qui refuse d'en assurer l'entretien car elles ont des statuts divers & n'intéressent que 23 communautés