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Délibérations

Lieux



Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons)
Baronnie
Délibération : 16480505(05)
Commune : Castelnau-de-Lévis
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux
Précisions : Elle se trouve au-delà du Tarn et ne fait donc pas partie de la sénéchaussée de Carcassonne mais de celle de Toulouse

Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons)
Baronnie
Délibération : 16480523(04)
Commune : Castelnau-de-Lévis
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux
Précisions : Elle se trouve dans la sénéchaussée de Toulouse

Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons)
Baronnie
Délibération : 17611026(01)
Commune : Castelnau-de-Lévis
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux
Précisions : Examen du titre de propriété du marquis de Crussol-Saint-Sulpice

Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons)
Baronnie
Délibération : 17611029(01)
Commune : Castelnau-de-Lévis
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux
Précisions : Le titre de propriété du marquis de Crussol est reconnu valide

Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau-de-Bonnefons)
Baronnie
Délibération : 17781205(10)
Commune : Castelnau-de-Lévis
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux
Précisions : La translation de son titre de baronnie a été consentie par les Etats le 07/09/1771 sur celle de Cadalen, aujourd'hui Pierre-Bourg (au marquis de Bernis)

Castelnau-de-Bonnefons (Castelnau de Bonnefons)
Chemin(s)
Délibération : 16790102(08)
Commune : Castelnau-de-Lévis
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Castelnau de Levy ou de Bonnafoux
Précisions : Réparation à faire au chemin qui va jusqu'à Albi