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Délibérations

Lieux



Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 16520103(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De nouveaux logements de gens de guerre sont survenus à Mirepoix pour la route de Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 16581214(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Les troupes peuvent aller plus commodément de Castelnaudary à Montgeard que de Castelnaudary à Villenouvelle

Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 16591226(24)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Compte rendu par les consuls à l'assiette du diocèse de Saint-Papoul

Castelnaudary (Castelnaudarri)
*
Délibération : 16610410(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Les Etats accordent 600 l. aux religieuses de Saint-Pantaléon de la ville, à la prière de l'évêque de Saint-Papoul

Castelnaudary (Chaurry)
*
Délibération : 16620213(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Ses consuls et ceux de Saint-Papoul ont envoyé une députation au prince de Conti (coût 175 l.)

Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 16790109(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Les habitants ont reçu du diocèse de Saint-Papoul une augmentation de l'ustensile

Castelnaudary (Castelnaudarry)
*
Délibération : 17090103(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Les consuls qui ont fraudé sur les places de recrues ont remboursé volontairement 3 419 l. 6 s.

Castelnaudary (Castelnaudarry)
*
Délibération : 17110119(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Lieu où le syndic Dodars a fait les proclamations pour l'adjudication des travaux de recreusement du Tréboul

Castelnaudary (Castelneaudarry)
*
Délibération : 17190213(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Dépense des consuls de Gaillac pour le transport des armes des milices bourgeoises du régiment de Boisset à Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 17200129(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Les courtiers y vendent du grain aux commissionnaires

Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 17200129(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le passage de l'armée par cette ville a privé les étapiers de leurs provisions

Castelnaudary (Castelnaudarry)
*
Délibération : 17220302(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Indemnité pour les terres relevant de la directe du chapitre de Castelnaudary dans le consulat de la ville prises par le Canal royal et par le bassin près de la ville

Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 17590217(13)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Sur le chemin de la poste menant à Toulouse

Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 17811213(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Les pavés de Castelnaudary, Lasbordes et Villepinte forment la 11e partie de l'entretien de la 2e division du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse

Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 17880110(31)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Son juge-mage veut être averti par le syndic en personne des réunions de l'assiette ou du bureau diocésain

Castelnaudary (Castelnaudary)
*
Délibération : 17890217(10)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Conseil renforcé avec présence des syndics des marchands épiciers et des habitants forains, réuni à la demande de l'intendant, pour discuter d'un droit de subvention demandé par les consuls

Castelnaudary (Castelnaudary)
Bassin
Délibération : 17540216(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Réparations des bords de ce bassin

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Bassin
Délibération : 17591213(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Il ronge le bord de la ville où se trouve le grand chemin

Castelnaudary (Castelnaudary)
Bassin
Délibération : 17890124(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Il reste à construire les enveloppes en maçonnerie des bornes placées sur son franc-bord, dont la moitié est à la charge de la province, de même que celles du nouvel emplacement du Canal à la sortie de ce bassin vers Toulouse

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 16530508(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Vérification des pontils entre Castelnaudary et Revel

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 16590311(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Villepinte à Castelnaudary ; vérification à faire

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 16591227(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Vérification à faire du chemin qui est au-delà de la côte de Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 16610214(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Chemin de Villepinte vers Castelnaudary : à vérifier

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 16790102(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Vers Agen ; construction de pontils

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 16801129(002)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Saint-Papoul ; en mauvais état ; doit être réparé par le diocèse

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 16811219(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Mauvais état du chemin qui va de Castelnaudary à Saint-Papoul

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Chemin(s)
Délibération : 17090108(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Grand chemin de la poste de Toulouse à Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Chemin(s)
Délibération : 17091228(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De la poste de Toulouse à Castelnaudary ; visite du chemin par le sieur Geoffroy et construction d'aqueducs

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17200126(09)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Grand chemin de la poste de Castelnaudary à Toulouse ; construction de plusieurs aqueducs, pavés et engravements

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17481224(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Ouvrages du chemin du côté de Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17521128(17)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De la poste entre Villepinte et Castelnaudary ; réparations

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17540312(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Réparations du chemin allant de Mirepoix à Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17580110(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Villepinte par Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Lavaur à Castelnaudary en passant par Puylaurens et Revel

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Saint-Papoul à Castelnaudary ; entretien

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17590221(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Menant à Saint-Papoul et à Lasbordes

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Chemin(s)
Délibération : 17591215(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Entre Villepinte et Castelnaudary ; engravements

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17591229(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Saint-Papoul et à Lasbordes et de Castelnaudary à Lavaur ; travaux

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Chemin(s)
Délibération : 17601213(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Entre Castelnaudary et Villepinte et Castelnaudary et la Pyramide Saint-Rome ; engravements

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Chemin(s)
Délibération : 17601231(10)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Saint-Papoul et à Lasbordes ; travaux

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17611120(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur (non encore tracé à cause des difficultés rencontrées dans la Montagne Noire) et de Castelnaudary à Saint-Papoul ; travaux

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(12)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Limoux à Castelnaudary ; à continuer

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(13)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Limoux (indemnisations et intérêts d'emprunts) ; de Castelnaudary à Mirepoix (emprunt pour sa construction)

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Mirepoix à Castelnaudary ; entretien

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17781121(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Mirepoix ; les travaux du pont de Saint-Christol n'ont pas encore été exécutés

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17781121(09)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Limoux ; le diocèse de Saint-Papoul le fait construire, ainsi qu'un pont sur le ruisseau de Villasavary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17781124(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Belpech à Castelnaudary, où se trouve le pont de Taillefer

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur ; la sénéchaussée de Toulouse y fait des ouvrages neufs et d'entretien

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(13)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Limoux ; il croise près de Villasavary un ruisseau sur lequel il faut construire un pont

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : La 5e partie de l'entretien du chemin de la poste de la sénéchaussée de Toulouse (divisé en 8 parties) est comprise entre la plaine de Montferrand et Castelnaudary et la 6e de Castelnaudary à la Pyramide-Saint-Rome ; travaux

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(17)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Limoux à Castelnaudary ; le diocèse de Limoux est autorisée à emprunter 12 144 l. pour le terminer et 1 200 l. par an pendant 6 ans pour son entretien

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(12)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Mirepoix à Castelnaudary (perfection des ouvrages, du pont de Martrelles jusqu'à celui de la Bisiège et de là aux limites du diocèse de Saint-Papoul) ; de Limoux à Castelnaudary (liaison à établir avec le chemin de Mirepoix à Carcassonne)

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(21)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Limoux (achèvement) ; de Castelnaudary à Mirepoix, de Ferrals et des Cammazes (entretien)

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur ; la chaussée des pontils qui en faisait partie, abandonnée suite à la construction du nouveau chemin, est très dégradée

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur ; le 5e dont la sénéchaussée de Toulouse est chargée ; une partie est achevée, restent celles de Revel à Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Limoux à Castelnaudary : de l'obélisque qui est à l'entrée de ce chemin jusqu'à la rivière de Lauraguel, du pont de Rivals jusqu'à l'extrémité du diocèse ; entretien

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(10)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Embranchement de la ville de Saint-Félix-Lauragais vers le grand chemin de Revel à Castelnaudary ; construction

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(18)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Partie du chemin de la poste entre la plaine de Montferrand et Castelnaudary (engravement) ; à Castelnaudary, Lasbordes et Villepinte, pavés

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Limoux (indemnité pour terres prises) et à Mirepoix : travaux

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17810103(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur ; il faut en achever la seconde partie, du Fresquel à mi-hauteur de la Montagne Noire

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17810105(13)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Nouveau chemin de Castelnaudary à Revel

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Fin de la 9ème partie (pour l'entretien : gravelage), commençant à la plaine de Montferrand, de la 2ème section du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse, et début de la 10e partie (gravelage) jusqu'à la pyramide de Saint-Rome

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Limoux, passant dans les enclaves du diocèse de Mirepoix entre Villasavary et Prouille, et de Castelnaudary à Mirepoix

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(14)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul est autorisé à emprunter de nouveau 13 800 l. pour terminer le chemin de Castelnaudary à Limoux (valeur totale du chemin estimée à 103 800 l.)

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(15)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul est autorisé à imposer pendant 4 ans 460 l. pour l'entretien du chemin de Castelnaudary à Mirepoix et 1 375 l. 4 s. 1 d. pour l'indemnité des terres prises à cause du chemin de Castelnaudary à Limoux

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur ; 4 parties données à l'entretien (2 de Castelnaudary à la Montagne Noire, la 3e de Lemmarsse à Revel, la 4e de Revel à Puylaurens) ; ouvrages neufs : achèvement du pont sur le Laudot ; partie de chemin vers le ravin de la Conque

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Limoux à Castelnaudary : imposition par le diocèse de 370 l. pendant 5 ans (entretien entre la rivière de Lauraguel et le ruisseau de Routairol)

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De la plaine de Montferrand à Castelnaudary et de Castelnaudary à Lasbordes ; 11e et 13e parties du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse donnée à l'entretien

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : La 12e partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse donnée à l'entretien comprend les pavés de Castelnaudary, Lasbordes et Villepinte

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17821214(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Mirepoix à Castelnaudary : indemnités à payer par le diocèse de Mirepoix

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17821214(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Chemin de Mirepoix à Villefranche-de-Laur., demandé par le dioc. de Mirepoix, avec 3 embranchements (vers Belpech, vers le chemin de Fanjeaux en longeant la Vixiège, vers la jonction avec le chemin projeté par le comté de Foix de Pamiers à Castelnaudary)

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17821217(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Limoux ; il reste à engraver une partie à l'extrémité de la communauté de La Force, ce qui donnera la communication de Limoux à Prouille, au chemin de Mirepoix, & à celui de la poste ; reste aussi à finir le remblai de la côte de Villa

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur, 5e chemin à la charge de la sénéchaussée de Toulouse ; entretien et ouvrages neufs ; première partie de Castelnaudary au pont de Fresquel

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17821228(22)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le pont de Villasavary, presque achevé, est situé sur le ravin qui traverse le chemin que le diocèse de Saint-Papoul fait construire de Castelnaudary à Limoux

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Limoux à Castelnaudary ; entretien

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(35)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Laurabuc à celui de Castelnaudary à Limoux par Villasavary ; entretien

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(36)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Mazères et chemin des Romains, de Carcassonne à Castelnaudary par Pexiora et Bram ; ouvrages

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(38)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Mazères ; terrains pris pour ce chemin

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(13)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Mirepoix à Castelnaudary (entretien)

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : L'achèvement du chemin de Toulouse à Castres entre Puylaurens et Saix facilite le passage entre Castelnaudary, Revel, Puylaurens et Castres

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Saint-Papoul et à Lasbordes, relevant de la sénéchaussée de Toulouse ; on a établi deux cantonniers et il est nécessaire de faire des réparations sur les ponceaux

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Lavaur à Castelnaudary ; sa construction, relevant de la sénéchaussée de Toulouse, est en cours, de Castelnaudary à Puylaurens

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(27)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De cette ville à Mazères ; l'adjudication d'un pont sur le Canal royal par la sénéchaussée de Toulouse a été faite le 19/03/1787

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(10)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Chemin des Romains de Castelnaudary à Carcassonne par Pexiora et Bram ; chemin de Castelnaudary à Mazères ; continuation des ouvrages

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Limoux ; baux d'entretien de la première et de la seconde partie

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Saint-Papoul et à Lasbordes, relevant de la sénéchaussée de Toulouse ; on a établi deux cantonniers ; les réparations sur les ponceaux sont faites

Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Lavaur à Castelnaudary ; sa construction, relevant de la sénéchaussée de Toulouse, est achevée, de Castelnaudary à Puylaurens

Castelnaudary (Castelnaudary)
Communauté
Délibération : 17801219(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Terres prises par la coupure du ruisseau de Flagis dans la communauté de Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Département
Délibération : 17781112(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le diocèse de Carcassonne n'a pas fait réparer les abreuvoirs de ce département

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Environs
Délibération : 16881207(10)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le sr Dupille pourra y acheter une partie des grains qu'il doit stocker jusqu'à la récolte de 1689

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 16511113(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 16791222(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 16800102(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : L'étape de 1677 a été mise à Laurac-le-Grand, dans le diocèse de Mirepoix, pour soulager Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 16801209(010)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 16820112(12)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 16821116(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 16881203(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 16891219(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 16901118(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Une des villes principales sur la ligne de l'étape

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 16901211(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 16911215(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 16930115(15)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 17080126(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 17100125(33)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 17110128(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 17120123(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 17130124(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 17190213(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelneaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 17200207(36)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelneaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 17220318(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 17490104(31)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 17521204(17)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 17540313(09)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 17580203(16)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 17600105(10)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 17611128(14)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 17791231(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudary)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Pont(s)
Délibération : 17120115(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Sur la route de Villepinte à Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Pont(s)
Délibération : 17781119(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Babinis, sur le Tréboul ; vient d'être rétabli

Castelnaudary (Castelnaudary)
Pont(s)
Délibération : 17880112(14)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Sur le Canal de Languedoc, au chemin de Castelnaudary à Mazères ; construction

Castelnaudary (Castelnaudary)
Pont(s)
Délibération : 17890216(15)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Approbation des travaux faits au pont sur le Canal de Languedoc à Castelnaudary, au-dessous de la porte neuve, à la traversée du chemin de cette ville à Mazères ; la communauté y a contribué pour son préciput ; il devrait être achevé en 1789

Castelnaudary (Castelnaudary)
Pont(s)
Délibération : 17890219(22)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : La pouzzolane découverte par le sieur Dodun dans la Montagne Noire a déjà servi avec succès à la construction de ce pont

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Pont(s) sur le canal
Délibération : 17091230(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De maçonnerie, construit en 1685 sur le Canal royal près de la ville pour remplacer l'ancien pont de bois ; très fréquenté (communication des diocèses, passage des troupes) ; qui doit assumer la dépense des réparations ?

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Pont(s) sur le canal
Délibération : 17100109(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : C'est à la ville et au diocèse de Saint-Papoul d'entretenir ce pont et non à la province comme le syndic du diocèse le pensait

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Pont(s) sur le canal
Délibération : 17110107(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Pont sur le Canal construit près de la ville

Castelnaudary (Castelnaudary)
Présidial
Délibération : 16490804(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Gages du receveur payeur particulier des gages et épices anciens, alternatifs et triennaux du présidial

Castelnaudary (Castelnaudary)
Présidial
Délibération : 16620307(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Ses officiers doivent rembourser ceux du présidial de Limoux supprimés par la déclaration du 27/12/1659

Castelnaudary (Castelnaudary)
Route(s)
Délibération : 16921231(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Toulouse à Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Route(s)
Délibération : 17210217(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Castelnaudary à Toulouse ; nouveaux engravements

Castelnaudary (Castelnaudary)
Route(s)
Délibération : 17611128(13)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De l'étape vers Montauban ou Moissac

Castelnaudary (Castelnaudary)
Route(s)
Délibération : 17820102(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le pont d'Ensarny, dans le diocèse de Mirepoix, doit être construit par la sénéchaussée de Toulouse pour perfectionner la route qu'on a ouverte entre Castelnaudary et Limoux

Castelnaudary (Castelnaudary)
Route(s)
Délibération : 17871229(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De poste, d'Avignonnet à Castelnaudary et de Castelnaudary à Lasbordes

Castelnaudary (Castelnaudary)
Route(s)
Délibération : 17880110(30)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De Pamiers à Castelnaudary par Mazères ; le syndic du pays de Foix demande son achèvement retardé par la faute du diocèse de Mirepoix

Castelnaudary (Castelnaudary)
Route(s)
Délibération : 17890212(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Douzième partie du chemin de la poste dans l'étendue de la sénéchaussée de Toulouse entre Labastide d'Anjou et l'entrée du faubourg de Castelnaudary & 13e partie entre la porte de Castelnaudary dite du Lion d'Or et Lasbordes ; entretien

Castelnaudary (Castelnaudary)
Siège
Délibération : 16480429(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Pris du ressort de la sénéchaussée de Toulouse

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16490702(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Hôpitaux Saint-Jacques et Saint-Roch dont des prêtres, se disant de l'ordre du Saint-Esprit, revendiquent l'administration

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16510802(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Les habitants de Castelnaudary ont assemblé un conseil de ville qui a désavoué les délibérations des Etats prises l'an dernier contre le parlement de Toulouse

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16530329(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Ses consuls sont indûment assignés à la CCAF par de soi-disant contrôleurs des billets de logement des gens de guerre qui prétendent s'exempter eux-mêmes des logements

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16590322(09)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : C'est à elle et non au diocèse de payer 164 l. pour les flambeaux qui ont servi aux consuls

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16590322(25)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul est autorisé à imposer 300 l. en faveur des religieuses de Saint-Augustin de la ville

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16591029(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1591

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16620213(03)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul a imposé 250 l. pour la construction du dortoir des capucins

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16630104(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul a imposé 150 l. pour aider les religieuses de Castelnaudary à faire leur bâtiment ; la mande de la ville a été vérifiée

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16791213(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Etablissement d'un hôpital général conformément aux intentions de Sa Majesté et à la délibération des Etats

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16791213(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Augmentation de l'ustensile accordée à ses habitants par le diocèse

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16801219(003)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Pont traversant le Canal et permettant d'y accéder

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16811219(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Engravement de l'avant-faubourg

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16820109(07)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Forme un binôme avec Saint-Papoul : les 2 villes envoient chacune un consul (avec une voix) ; lorque c'est leur tour de siéger au bureau des comptes, c'est celui de Castelnaudary, qui ne porte pas la parole aux E., qui y va, ses émoluments étant partagés

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16901124(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Lieu où se sont rendus les gentilshommes du Bas-Languedoc pour la levée de l'arrière-ban de 1689

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 16930110(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : L'une des communautés qui ont payé tout ou partie de la finance d'un des offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Ville
Délibération : 17091228(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Défaut de réparation des pavés ; si les travaux ne se sont pas bientôt réalisés, les maires et consuls devront répondre en personne des travaux

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17180212(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Ancien usage pour la députation aux Etats

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17180215(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Décharge accordée par Basville aux capucins sur les 6 deniers par livre de viande de boucherie du pied fourché

Castelnaudary (Castelneaudarry)
Ville
Délibération : 17190213(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Rachat d'offices de procureur du roi

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17200207(11)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Réparation de la maison de ville

Castelnaudary (Castelneaudarry)
Ville
Délibération : 17220319(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Vente par la province en 1717 d'une partie d'une terre qu'elle avait acquise, située près de Castelnaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17490104(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Diocèse de Saint-Papoul, préciput des ponts et chemins

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17521128(23)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Refus d'entretenir le chemin qui longe les murs de la ville

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17540227(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Interrogation sur le chemin qui est le long des murs de la ville

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17540309(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Soutient le projet de Crillon de jonction à la robine de Narbonne

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17601213(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Rue en face de la place du Champ du roi, si étroite que deux voitures s'y croisent à peine ; dans la partie haute, le tournant pour entrer dans la rue du grand faubourg est difficile ; à élargir

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17611105(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Faubourg

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17611107(13)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Imposition de 40 l. par le diocèse de Saint-Papoul en faveur du maire et lieutenant de maire, non autorisée

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17781121(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : A la demande des consuls, les commissaires des travaux publics du Haut-Languedoc y ont fait réparer l'ancienne porte de la Baffe, située à l'une des extrémités du bassin du Canal des mers, et un aqueduc pour couvrir un égoût le long de la grande route

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17811201(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Arrêt du Conseil du 07/07/1780 portant (article IV) que les gradués ne peuvent concourir pour la place de premier consul qu'autant qu'ils auront exercé pendant 10 ans les fonctions d'avocat

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17821219(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Elle propose ainsi que Toulouse de faire un emprunt pour financer les travaux destinés à rendre praticable le grau d'Agde, à rembourser sur le fonds imposé ordinaire de 12 000 l.

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17871224(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Elle demande la construction d'un aqueduc sous le nouveau lit du Canal pour écouler les eaux de ses égouts qui ont une issue insuffisante dans le Canal et stagnent dans les terrains voisins

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17880112(14)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Elle apporte son préciput pour financer le pont sur le Canal de Languedoc, à la route de Mazères

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17890124(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul demande en vain la construction d'un aqueduc qui évacuerait les eaux fétides provenant des égouts de Castenaudary

Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville
Délibération : 17890203(10)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : La route de Castelnaudary à Mazères est importante par les communications qu'elle assure au diocèse en corps & au commerce de la ville de Castelnaudary en particulier