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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Cognac (Cognac)
*
Délibération : 16491025(03)
Commune : Cognac
Département : 16
Diocèse :
Communauté : Cognac
Précisions : Provisions de 1621 sur l'établissement de bureaux de douane et foraine en Languedoc

Cognac (Cognac)
*
Délibération : 16590307(02)
Commune : Cognac
Département : 16
Diocèse :
Communauté : Cognac
Précisions : Lieu où a été donnée la déclaration de 1621 contre les province qui s'opposeraient à l'installation des nouveaux bureaux des 5 grosses fermes

Cognac (Cognac)
*
Délibération : 16630127(01)
Commune : Cognac
Département : 16
Diocèse :
Communauté : Cognac
Précisions : La déclaration du roi du 30/06/1621 sur l'exemption des droits des cinq grosses fermes pour les marchandise entrant en Languedoc y a été donnée

Cognac (Coignac)
*
Délibération : 17820105(02)
Commune : Cognac
Département : 16
Diocèse :
Communauté : Cognac
Précisions : Ses eaux-de-vie sont égalées par celles que produisent les sieurs Argan avec les vins du Languedoc