TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Délibérations

Lieux

Colomiers (Colomiers) Communauté	Délibération : 17801228(06)
Commune : Colomiès Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Colomiès Précisions : Au diocèse de Toulouse, l'exploitation de son bois de Sauvegarde entraîne le passage d'un grand nombre de voitures qui dégradent le chemin de Toulouse à Auch

Colomiers (Colomiès) Communauté	Délibération : 17821228(04)
Commune : Colomiès Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Colomiès Précisions : M. de Bellegarde a acquis en 1765 pour 36 000 l. un domaine situé dans cette communauté et celle de Cornebarrieu, dont les directes ont été jointes au fonds censuel depuis le XVIe siècle