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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Cournanel (Cornanel)
*
Délibération : 16581109(01)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : Lieu où s'est tenue l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux

Cournanel (Cornanel)
*
Délibération : 16581111(01)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : Lieu où s'est tenue l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux

Cournanel (Cornanel)
*
Délibération : 16581125(02)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : Lieu où s'est tenue l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux

Cournanel (Cornanel)
*
Délibération : 16581125(03)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : Lieu où l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux a été transférée à la suite des désordres survenus à Limoux

Cournanel (Cornanel)
*
Délibération : 16581202(01)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : L'assiette de Limoux s'y est tenue

Cournanel (Cornanel)
*
Délibération : 16581204(01)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : L'assiette de Limoux s'y est tenue

Cournanel (Cornanel)
*
Délibération : 16590323(08)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : L'assiette qui s'y est tenue est la seule légale et seul le commis à la recette qu'elle a désigné peut faire la levée

Cournanel (Cornanel)
Château
Délibération : 16591003(03)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : Lieu où le commissaire principal a transféré l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux à cause des différends survenus entre les habitants de Limoux

Cournanel (Cornanel)
Lieu
Délibération : 16620214(01)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : Mande particulière qui lui a été envoyée

Cournanel (Cornarel)
Pont(s)
Délibération : 16511011(03)
Commune : Cournanel
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Cornanel
Précisions : Il sera vérifié par l'évêque d'Alet