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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Cuq (Cuq)
Communauté
Délibération : 16590305(01)
Commune : Cuq
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Cuq
Précisions : Elle s'est pourvue devant l'intendant pour être remboursée des dommages militaires subis en 1652 et 1653 par le diocèse de Castres ; il lui a obtenu un arrêt du Conseil mais les Etats demandent que le diocèse soit déchargé de ce paiement

Cuq (Cuq)
Pont(s)
Délibération : 16590315(14)
Commune : Cuq
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Cuq
Précisions : Sur la rivière de Bagas ; vérifications à faire

Cuq (Cup)
Pont(s)
Délibération : 16591119(11)
Commune : Cuq
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Cuq
Précisions : Sur le Bagas ; vérification à faire