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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Enpale (Empart)
Moulin
Délibération : 17210310(01)
Commune : Sallèles-d'Aude
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sallelles
Précisions : Appartenant au chapitre Saint-Sébastien de Narbonne sur la Cesse ; il chôme à cause de la construction du Canal

Enpale (Empart)
Moulin
Délibération : 17220226(04)
Commune : Sallèles-d'Aude
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sallelles
Précisions : Sur la Cesse, appartenant au chapitre Saint-Sébastien de Narbonne ; rente indemnisant son inactivité due à la construction du Canal

Enpale (Empare)
Terre
Délibération : 17890205(20)
Commune : Sallèles-d'Aude
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sallelles
Précisions : Appartenant au chapitre Saint-Sébastien de Narbonne et souffrant des infiltrations des eaux provenant du canal de Narbonne