AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Florensac (Florensac)
Baronnie
Délibération : 16490610(02)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : *

Florensac (Florensac)
Baronnie
Délibération : 16821023(04)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Appartenant au duc d'Uzès

Florensac (Florensac)
Baronnie
Délibération : 16911031(02)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Marc-Antoine de Bandinelly, sieur de Figuaret, est envoyé pour la baronnie de Florensac par le duc d'Uzès

Florensac (Florensac)
Baronnie
Délibération : 17130113(01)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Donnée par acte du 20/12/1712 devant Jean Vignarte, notaire de Montauban, par le duc Jean Charles de Crussol, duc d'Uzès, à son fils Charles Emmanuel, né le 11/01/1707

Florensac (Florensac)
Chaussée(s)
Délibération : 16911214(24)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Réparation

Florensac (Florensac)
Chemin(s)
Délibération : 17781119(04)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : De Florensac à la route d'Agde à Mèze par Pomerols, avec un embranchement vers Pinet ; les Etats rejettent la demande de recours de l'entrepreneur qui a proposé un prix trop bas pour y travailler

Florensac (Florensac)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(28)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : De Florensac à Pomérols et La Rouquette ; terres prises pour ce chemin

Florensac (Florensac)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(18)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Entretien du chemin de Florensac à La Rouquette et de l'embranchement de Pinet

Florensac (Florensac)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(08)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : De Florensac à La Rouquette (entretien)

Florensac (Florensac)
Communauté
Délibération : 16511024(03)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Elle prétend députer aux Etats

Florensac (Florensac)
Communauté
Délibération : 16801210(019)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : La chaussée de terre près de la barque de Saint-Thibéry, faite par elle, a été ouverte par les inondations il y a deux ans ; elle doit la reconstruire

Florensac (Florensac)
Communauté
Délibération : 16811219(14)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Réparations à faire au grand chemin qui va à Béziers par Saint-Thibéry

Florensac (Florensac)
Communauté
Délibération : 16820114(02)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Diocèse d'Agde ; négligence apportée à la réparation de la chaussée du pont près de Saint-Thibéry, renversée par les inondations

Florensac (Florensac)
Communauté
Délibération : 16930110(01)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : L'une des communautés qui ont payé tout ou partie de la finance d'un des offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Florensac (Florensac)
Communauté
Délibération : 17610105(11)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Au diocèse d'Agde ; demande de remise à des communautés incapables de payer leurs charges par la multiplicité des abandons de terres

Florensac (Florensac)
Ville
Délibération : 16511026(01)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Déboutée à jamais, de même que Montagnac, de ses prétentions à députer aux Etats conjointement avec Pézenas, comme diocésaine d'Agde

Florensac (Florensac)
Ville
Délibération : 17190213(04)
Commune : Florensac
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Florensac
Précisions : Rachat d'offices de procureur du roi