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Délibérations

Lieux



Foix (Foix)
*
Délibération : 17220124(05)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Gouvernement despotique de ses comtes sur le Languedoc

Foix (Foix)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(11)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : De Toulouse au pays de Foix ; entretien

Foix (Foix)
Chemin(s)
Délibération : 17880112(19)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : De Toulouse au diocèse de Rieux, au pays de Foix et à l'Espagne ; adjudication du pont de Lagardelle sur la Lèze

Foix (Foix)
Chemin(s)
Délibération : 17890216(17)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Approbation des travaux faits au pont de Lagardelle-sur-Lèze, à la traversée du chemin de Toulouse au pays de Foix

Foix (Foix)
Chemin(s)
Délibération : 17890218(31)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : On ne peut rien statuer encore pour la protection du nouveau chemin que Toulouse fait établir vers le pays de Foix

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 16801112(001)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Décharge de la moitié des droits des fermes unies en Languedoc, Comté de Foix et Roussillon pour les denrées et marchandises à destination de Mont-Louis

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 16801120(002)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Louvois y passe lors de son voyage de 1680

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17591229(03)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Réparation du pont de la Riverotte

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17601213(03)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Le comté a promis de contribuer pour 4 000 l. aux travaux du pont de la Riverotte sur la Lèze (chemin de Toulouse à Foix)

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17801219(03)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Il a sollicité le diocèse de Rieux de contribuer, par la construction du chemin de Machifrote, à l'ouverture d'une des principales routes du comté

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17811231(10)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : La construction du pont de Pinsaguel sur la Garonne est envisagée, car, avec celui de Boulbonne qu'on construirait sur l'Ariège, il perfectionnerait la communication de Toulouse avec le comté de Foix et le diocèse de Mirepoix

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17821214(03)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Le chemin de Limoux à Mirepoix, s'il passe par Loupia et Peyrefitte, permettra une communication plus aisée avec le comté de Foix

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17821214(03)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Chemin de Mirepoix à Villefranche-de-Laur., demandé par le dioc. de Mirepoix, avec 3 embranchements (vers Belpech, vers le chemin de Fanjeaux en longeant la Vixiège, vers la jonction avec le chemin projeté par le comté de Foix de Pamiers à Castelnaudary)

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17821217(08)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Chemin de Rieux vers le comté de Foix ; déjà construit de Rieux à Cazalet ; le diocèse hésitait à le faire passer par Mailholas ou Latrape ; ce dernier parti est choisi, jusqu'à Saint-Ybars

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17880102(13)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Chemin de Lavelanet aux limites du comté de Foix ; construction

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17880110(30)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Le diocèse de Mirepoix met en avant un chemin qui, venant de Tarascon-sur-Ariège et Lavelanet, au comté de Foix, par Le Peyrat, ouvrirait une route de Bayonne à Perpignan plus directe que celle que le pays de Foix préconise de Pamiers à Castelnaudary

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17880118(04)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Il est nécessaire de marquer sur la carte du Languedoc tracée par Ducros les limites de cette province

Foix (Foix)
Comté
Délibération : 17890207(04)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Chemin de Lavelanet à Tarascon-sur-Ariège dans le comté de Foix : achèvement et indemnisation des propriétaires expropriés

Foix (Foix)
Contrôle des lieux d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : *

Foix (Foix)
Contrôle des lieux d'étape
Délibération : 16801209(010)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : *

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 16491111(05)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : La construction, prévue dès 1620, d'un pont sur la Lèze serait très importante "pour le bien du commerce et la communication de cette province" avec le pays de Foix et la Guyenne

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 16821211(05)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Mention de l'arrêt du parlement exemptant les saisies mobilières faites par les receveurs des deniers royaux des droits de garde

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 16881119(03)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : L'arrêt du Conseil du 12/10/1688 fixe les droits que peut prélever le sous-fermier du droit domanial du pays de Foix sur les fers et mines qui sortent de ce pays pour le Languedoc

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 16881127(07)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Le pont de Rieux sert à la communication du diocèse de Rieux avec le pays de Foix

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 16901205(01)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Les natifs ou résidents pourront, si le roi l'autorise, acheter des rentes viagères à fonds perdu créées par les Etats

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 16911109(01)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Bureaux de placement de rentes créées par la province

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17091230(08)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Lieu d'où viennent les troupes en Languedoc

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17100109(04)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Le pont sur le Canal royal près de Castelnaudary sert au passage des troupes entre le pays de Foix et le Languedoc

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17110108(03)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Communique avec le diocèse de Mirepoix par le pont de Mazères

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17210201(01)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : La maison de Lordat est une des plus anciennes du Lauragais et du pays de Foix

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17481230(01)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Projet d'établissement de nouvelles forges

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17540225(12)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Communication avec le Languedoc

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17781205(14)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : M. de Gensanne a trouvé au pays de Sault deux riches mines de fer qui pourraient approvisionner les forges (qui actuellement se fournissent au pays de Foix)

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17791218(19)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : La route de communication de Rieux avec Saint-Girons est d'un grand intérêt public, Saint-Girons étant "le centre du commerce du Couserans, du pays de Foix et de l'Espagne"

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17800103(02)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Le chemin de la Croix a été emporté par la Garonne ; son rétablissement ouvrirait une communication plus courte d'une lieue et demie de Toulouse avec le Haut-Lauragais, la plaine d'Auterive, le diocèse de Mirepoix et le pays de Foix

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17801219(04)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Il a sollicité le diocèse de Rieux de continuer le chemin de Rieux à Pamiers sur 898 toises de Thouars-sur-Arize à Montesquieu-Volvestre ; il a adjugé sa partie de Daumazan-sur-Arize jusqu'à la limite du Languedoc

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17871231(24)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Résiliation des baux d'entretien de Toulouse à Auterive et au pays de Foix, l'entretien étant désormais confié à des cantonniers

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17880110(30)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Son syndic présente un mémoire demandant l'achèvement de la route de Pamiers à Castelnaudary par Mazères, favorable au commerce, qui est retardée par le diocèse de Mirepoix

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17880112(10)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Dommages causés par les eaux au chemin que la ville de Toulouse a fait établir sur la rive droite de la Garonne pour communiquer avec le pays de Foix

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17880116(27)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Le diocèse de Toulouse a fait un chemin de Toulouse à St-Sulpice-de-Lézat, au dioc. de Rieux & au pays de Foix ; il envisage de prolonger la navigation sur l'Ariège jusqu'aux limites de ce pays (moulin de Saverdun) et invite ce pays à continuer en amont

Foix (Foix)
Pays
Délibération : 17890209(06)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Les Etats du pays de Foix ont demandé au comte d'Ogni, intendant général des postes, l'établissement d'un ou deux relais de poste entre Toulouse et Ax-les-Thermes, l'un à Pinsaguel et l'autre à Auterive

Foix (Foix)
Présidial
Délibération : 16591227(01)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Les Etats demandent par une condition du don gratuit que les parties de la province attribuées à son ressort soit rendues aux ressorts languedociens ; ils demandent aussi qu'il soit supprimé

Foix (Foix)
Province
Délibération : 17580128(05)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Offre 4 000 l. pour la construction du pont de la Riverotte sur la Lèze à condition que le chemin du Languedoc à la province de Foix soit réparé

Foix (Foix)
Province
Délibération : 17590303(14)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Communication avec le Languedoc rendue libre par le pont de la Riverotte sur la Lèze

Foix (Foix)
Province
Délibération : 17890218(20)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Elle a fait la partie du chemin de Rieux à Pailhès qui la concernait et paiera, conjointement avec le diocèse de Rieux, la dépense du pont sur le ruisseau de Lestrigues

Foix (Foix)
Siège
Délibération : 16480429(01)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Pris du ressort de la sénéchaussée de Toulouse

Foix (Foix)
Ville
Délibération : 16590117(02)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Un présidial y est établi depuis peu ; les Etats en demandent la suppression