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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Fontainebleau

Délibérations

Lieux



Fontainebleau (Fontainebleau)
*
Délibération : 16620111(01)
Commune : Fontainebleau
Département : 77
Diocèse :
Communauté : Fontainebleau
Précisions : Lieu d'où est daté l'arrêt sur requête du 09/08/1661 obtenu par le syndic général en faveur de la communauté de Virac

Fontainebleau (Fontainebleau)
*
Délibération : 16620114(03)
Commune : Fontainebleau
Département : 77
Diocèse :
Communauté : Fontainebleau
Précisions : Lieu d'où sont parties les dépêches pour la convocation des Etats

Fontainebleau (Fontainebleau)
*
Délibération : 16781215(01)
Commune : Fontainebleau
Département : 77
Diocèse :
Communauté : Fontainebleau
Précisions : Lieu d'où est datée la commission donnée en blanc pour les garnisons et mortes payes

Fontainebleau (Fontainebleau)
*
Délibération : 16800111(01)
Commune : Fontainebleau
Département : 77
Diocèse :
Communauté : Fontainebleau
Précisions : Lieu d'où est datée la déclaration du roi du 07/10/1679

Fontainebleau (Fontainebleau)
*
Délibération : 16811215(01)
Commune : Fontainebleau
Département : 77
Diocèse :
Communauté : Fontainebleau
Précisions : Lieu d'où est datée la commission du roi pour l'imposition des sommes qu'il demande aux Etats pour l'entretien des mortes payes et garnisons de la province

Fontainebleau (Fontainebleau)
*
Délibération : 16921231(01)
Commune : Fontainebleau
Département : 77
Diocèse :
Communauté : Fontainebleau
Précisions : Lieu d'où est datée la commission pour les garnisons et mortes payes

Fontainebleau (Fontainebleau)
*
Délibération : 17481209(05)
Commune : Fontainebleau
Département : 77
Diocèse :
Communauté : Fontainebleau
Précisions : Lieu où est signée la commission en blanc pour les garnisons et mortes payes

Fontainebleau (Fontainebleau)
*
Délibération : 17521028(08)
Commune : Fontainebleau
Département : 77
Diocèse :
Communauté : Fontainebleau
Précisions : Lieu d'où est daté l'arrêt du 10/10/1752