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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Fourques (Fourques)
*
Délibération : 17120131(11)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : La compagnie de bourgeoisie a été distraite des régiments de milice bourgeoise pour servir à la garde des côtes

Fourques (Fourques)
*
Délibération : 17130125(12)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Ses habitants sont incapables de payer l'entrepreneur qui a fait des réparations aux chaussées du Rhône pour les garantir des inondations ; ils menacent d'abandonner leurs terres si la province ne les aide pas

Fourques (Fourques)
Billot
Délibération : 17121228(06)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Epi ou billot en construction dans le lit du Rhône au dessus de Fourques

Fourques (Fourques)
Billot
Délibération : 17580201(05)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Ouvrage achevé

Fourques (Fourques)
Brassière
Délibération : 16881126(05)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Transport de 270 balles de pastel par un marchand de Beaucaire sur la brassière de Fourques

Fourques (Fourques)
Brassière
Délibération : 17100109(02)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Du Rhône (embranchement du Petit Rhône actuel) ; devenue plus courte que le Grand Rhône et donc de pente plus rapide, elle risque d'en capter les eaux ; un canal au lieu-dit Bras de Fer l'en empêchera

Fourques (Fourques)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(18)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : De Beaucaire à Fourques, dont la construction est demandée par ces deux communautés pour faciliter la communication de Beaucaire à Arles

Fourques (Fourques)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(20)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : De Beaucaire à Fourques ; indemnisation des propriétaires des terres prises pour ce chemin

Fourques (Fourques)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(07)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : De Beaucaire à Fourques, depuis la croix de Tressant à la draille du mas de Taraud ; construction de la seconde partie

Fourques (Fourques)
Chemin(s)
Délibération : 17890214(18)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer les intérêts de 58 646 l. 2 s. 6 d. empruntées pour ses ouvrages publics (chemins de Redessan à Bellegarde, de Beaucaire à Fourques et de Calvisson aux baraques de Codognan, et secours à Nîmes pour les arènes)

Fourques (Fourques)
Communauté
Délibération : 17090204(10)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Ordonnance de Basville du 23/07/1708 chargeant les communautés de Beaucaire, Fourques, Saint-Gilles et plusieurs particuliers de l'entretien des chaussées du Rhône

Fourques (Fourques)
Communauté
Délibération : 17120118(01)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Ne peut faire face aux dépenses d'entretien des chaussées du Rhône en raison du nombre de leurs ruptures ; les Etats empruntent 15 000 l. pour y faire un épi ou billot

Fourques (Fourques)
Communauté
Délibération : 17210228(06)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Du diocèse de Nîmes ; indemnisation pour les dommages causés par les sauterelles

Fourques (Fourques)
Marais
Délibération : 17791230(08)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Les marais de Beaucaire ne pouvant être asséchés séparément de ceux de Bellegarde et de Fourques, ils ne peuvent être adjugés à part

Fourques (Fourques)
Pont(s)
Délibération : 17821217(06)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Dans le diocèse de Nîmes, sur le chemin de Nîmes à Arles ; il a été construit dans l'année (499 l.)

Fourques (Fourques)
Terroir
Délibération : 16781213(04)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : *

Fourques (Fourques)
Terroir
Délibération : 17111230(04)
Commune : Fourques
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Fourques
Précisions : Inondé par la crue du Rhône