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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Francarville (Francarville)
Seigneurie		 Délibération : 17871231(27)
Commune : Francarville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Francarville
Précisions : Au comté de Caraman ; M. le baron du Bourg en est le seigneur
Francarville (Francarville)
Village		 Délibération : 16590211(04)
Commune : Francarville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Francarville
Précisions : Son seigneur soutient la demande de la communauté, terre et comté de Caraman, dont ce village fait partie, d'être réunie au Languedoc