AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Gallargues-le-Montueux

Délibérations

Lieux



Gallargues-le-Montueux (Grand Gallargues)
Communauté
Délibération : 16520106(03)
Commune : Gallargues-le-Montueux
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Gallargues
Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier

Gallargues-le-Montueux (Gallargues)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Gallargues-le-Montueux
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Gallargues
Précisions : Dans le diocèse de Nîmes, mémoire remis aux Etats

Gallargues-le-Montueux (Gallargues)
Communauté
Délibération : 17610105(11)
Commune : Gallargues-le-Montueux
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Gallargues
Précisions : Demande de remise pour des communautés incapables de payer leurs charges par la multiplicité des abandons de terres