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Délibérations

Lieux



Hers (Lers)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : 2e partie du chemin de Toulouse à Castres, du pont sur l'Hers près de Lasbordes à Montauriol : ouvrages construits par le dioc. de Toulouse à cause de la route qu'il a ouverte vers Revel par Caraman & Auriac-sur-Vendinelle, mais entretien par la sénéch.

Hers (Lhers)
Plaine
Délibération : 17781121(01)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : Le diocèse de Toulouse y a fait ouvrir une rigole et demande la construction d'un pont à son croisement avec le chemin de la poste près de Castelnau

Hers (Hers)
Plaine
Délibération : 17890218(14)
Commune : Labège
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Labège
Précisions : L'ancien chemin des Romains et de l'étape dont Labège demande la réparation est situé dans la plaine de l'Hers ; il serait peu dispendieux

Hers (Lers)
Pont(s)
Délibération : 16901204(08)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : Projet de chemin depuis le pont de l'Hers jusqu'à Castelnau d'Estrétefonds

Hers (Lers)
Pont(s)
Délibération : 17611120(05)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Lavaur ; en très mauvais état, il doit être reconstruit

Hers (Petit Lers)
Pont(s)
Délibération : 17791216(11)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : A Launaguet ; on en a fondé les deux culées et les quatre murs d'avenue ; imposition de 6 000 l. pour la continuation des travaux

Hers (Lers)
Pont(s)
Délibération : 17821228(24)
Commune : Balma
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Balma
Précisions : Il convient de réparer les avenues d'un pont situé sur l'ancien lit en en prolongeant les avenues jusqu'à l'entrée de la lande, sur le même alignement du pont nouvellement construit sur l'Hers

Hers (Hers)
Pont(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Près du pont de l'Hers, sur le chemin de Toulouse à Castres en cours de reconstruction jusqu'à Montauriol

Hers (Hers)
Pont(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Près du pont de l'Hers, sur le chemin de Toulouse à Castres ; sa reconstruction jusqu'à Montauriol est presque entièrement achevée

Hers (Petit Lhers)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17781121(08)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : Approbation des changements faits au projet du pont de Launaguet sur l'Hers : des arches seront placées en arrière des culées ; imposition de 10 000 l. pour sa construction

Hers (Lers)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17801223(03)
Commune : Baziège
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Baziège
Précisions : A Baziège, au diocèse de Toulouse ; la reconstruction du pont sur l'ancien lit a coûté 100 l.

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 16530508(05)
Commune : Balma
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Balma
Précisions : Vérification du pont d'Aigua

Hers (Eres, L')
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 16801129(001)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : En projet sur la rivière de L'Hers entre Saint-Jory et Castelnau d'Estrétefonds

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 16911209(02)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : Pont construit pour le chemin de la poste

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 16921231(05)
Commune : Baziège
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Baziège
Précisions : *

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17090108(04)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : Allongement des avenues aux dépens du ramier du baron de Castelnau-d'Estrétefonds

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17611120(12)
Commune : Renneville
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Rèneville
Précisions : A Renneville ; à reconstruire (il sert de communication entre le diocèse de Mirepoix et le Canal des deux mers)

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17781202(06)
Commune : Balma
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Balma
Précisions : Les Etats n'ont pas pu adjuger l'entretien de la partie du chemin de Toulouse à Castres comprise entre Toulouse et le pont sur l'Hers près de Lasbordes parce que les entrepreneurs ont fait des offres trop élevées ; on a fait cet entretien par économie

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17781202(09)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a imposé, en 1778, 4 000 l. pour la construction du pont de Launaguet sur l'Hers ; il lui reste à imposer 6 000 l.

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17791229(06)
Commune : Balma
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Balma
Précisions : A Lasbordes, sur le chemin de Castres à Toulouse, à la charge de la sénéchaussée de Toulouse, du faubourg de Toulouse dit de Guillemeri au pont de Lasbordes sur l'Hers ; entretien

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17801214(18)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : Prolongement de ce pont entre l'Hers et Castelnau-d'Estrétefonds, son défaut de longueur exposant les voyageurs à des dangers

Hers (Petit Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17801221(10)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : A Launaguet, au diocèse de Toulouse

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17810103(01)
Commune : Balma
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Balma
Précisions : De Toulouse à Castres ; la sénéchaussée en a fait construire une longueur du faubourg de Toulouse dit de Guillemery jusqu'au pont de Lasbordes sur l'Hers

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17811213(11)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : Une "traînée" a été construite pour empêcher les eaux d'attaquer la culée du pont (partie du chemin de la poste comprise entre l'extrémité de la province vers Montauban et Toulouse)

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17811222(17)
Commune : Deyme
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Deyme
Précisions : Aux limites des communautés de Deyme et de Belbéraud ; construction de parapets par le diocèse de Toulouse pour 300 l.

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17871229(02)
Commune : Baziège
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Baziège
Précisions : La chaussée de Baziège y passe ; reconstruction

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17871231(24)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Entretien du chemin de Toulouse à Verfeil, depuis le pont de l'Hers jusqu'à Montrabé

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17880116(27)
Commune : Gardouch
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Gardouch
Précisions : A la traversée du chemin d'Auterive à Villefranche ; la sénéchaussée de Toulouse procède à sa construction

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17890212(05)
Commune : Baziège
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Baziège
Précisions : Reconstruction de la chaussée de Baziège et pont à établir sur l'Hers

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17890215(02)
Commune : Gardouch
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Gardouch
Précisions : A la traversée du chemin d'Auterives à Villefranche ; la sénéchaussée de Toulouse procède à sa construction

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 16480228(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Le juge de la Table de Marbre de Toulouse exige 2 ou 3 livres des communautés riveraines de l'Hers & du Girou pour les procès-verbaux de vérificat. de la nécessité d'élargir le lit de ces rivières, ce qui n'est utile que pour les rivières déjà navigables

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 16930114(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Mirepoix
Communauté :
Précisions : Moulin du baron de Marquain détruit par l'aqueduc qui reçoit les eaux de la rivière de Lers

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17120115(04)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Elle borne le gardiage de Toulouse ; pour la passer, on a dû faire une grande chaussée

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17130116(02)
Commune : Castanet-Tolosan
Département : 81
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castanet, dép. Castelnau
Précisions : A la suite des pluies abondantes de juin, ses eaux ont creusé un fossé si profond à travers le grand chemin de la poste vers Auzeville et Castanet qu'il a fallu contruire un pont, accompagné d'un aqueduc

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17130116(08)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : Indemnisation du marquis de Castelnau-d'Estrétefonds pour la terre prise dans son ramier pour faciliter le passage de l'Hers et du Girou sous les arches de l'avenue du pont allant de Castelnau à Saint-Jory

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17190126(02)
Commune : Bruguières
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Bruguières lès Toulouse
Précisions : Chaussée de Bruyère

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17481223(06)
Commune : Avignonet-Lauragais
Département : 31
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Avignonnet, al. Vignonnet
Précisions : Recreusement à hauteur de l'aqueduc de Bourrel qui reçoit les eaux du ruisseau d'Avignonet

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17481224(02)
Commune : Belpech
Département : 11
Diocèse : Toulouse
Communauté : Belpech-Gragnagnois, al. Beaupuy
Précisions : Pont de Belpech-Gragnagnois sur cette rivière

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17490104(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Travaux

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17540216(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Recreusement du lit et des rigoles de cette rivière

Hers (Lers, le petit)
Rivière
Délibération : 17540227(07)
Commune : Beauteville
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Beauteville
Précisions : Construction d'un pont sur le petit Lers qui separe la communauté de Beauteville, diocèse de Mirepoix et celle d'Avignonet, diocèse de Saint-Papoul

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17540308(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Le diocèse de Toulouse demande des secours pour les travaux d'alignement et de recreusement de l'Hers

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17580203(17)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Travaux

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17590224(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Creusement et alignement de la rivière par le diocèse de Toulouse

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17590305(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Travaux (diocèse de Toulouse)

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17591222(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Travaux

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17591229(16)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Travaux

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17601219(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Travaux

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17610105(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Recreusement et alignement

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17611107(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Travaux par le diocèse de Toulouse

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17611120(14)
Commune : Beauteville
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Beauteville
Précisions : Pont à reconstruire sur le chemin de Beauteville à Avignonet

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17781205(23)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les communautés riveraines doivent remettre des mémoires pour obtenir du roi des secours

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17791214(03)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : On y a fait des "trainées" en amont du pont de Castelnau

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17800103(29)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Demande de secours pour les communautés riveraines

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17810102(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : Les ponts-aqueducs du Canal de communication des mers sur les rivières de Cesse, de Répudre, d'Orbiel et d'Hers pourront servir d'exemples pour celui que les Etats veulent construire sur l'Orb

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17810104(14)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats demandent dans le cahier de doléances une remise pour des communautés riveraines de cette rivière

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17820107(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Ravages de ses inondations

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17821228(36)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats demandent des secours pour les communautés riveraines

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17871229(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : On y prendra le gravier pour la route de poste

Hers (Hers)
Rivière
Délibération : 17880112(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Toulouse
Communauté :
Précisions : La rive droite de la Garonne entre Grenade et l'embouchure de cette rivière est sans cesse dégradée par les ouvrages et les plantations des propriétaires de la rive gauche dépendante de la Guyenne

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17880118(17)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Rivière dont les communautés riveraines demandent des secours afin de les aider à établir des ouvrages de protection

Hers (Hers)
Rivière
Délibération : 17890218(13)
Commune : Labège
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Labège
Précisions : Labège s'oppose au projet de l'assiette de Toulouse au sujet des travaux pour différentes parties de son lit

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17890221(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Demande dans le cahier de doléances de secours pour les communautés riveraines qui doivent se protéger des inondations par des ouvrages

Hers (Lers)
Ruisseau
Délibération : 17580128(06)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *