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Délibérations

Lieux



Labastide-Clermont (Bastide-des-Feuillants, La)
Chemin(s)
Délibération : 17810104(03)
Commune : Labastide-Clermont
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Bastide des Feuillants, La
Précisions : Les chemins qui conduisent de La Bastide-des-Feuillants, de Montfaucon et de Latrape au port de Carbonne sont très dégradés

Labastide-Clermont (Bastide des Feuillants, La)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(03)
Commune : Labastide-Clermont
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Bastide des Feuillants, La
Précisions : Les Etats diffèrent juqu'à plus ample informé de délibérer sur les réparations des chemins de Labastide-Clermont, de Monfaucon et de Latrape au port de Carbonne demandées par Toulouse

Labastide-Clermont (Bastide des Feuillants, La)
Chemin(s)
Délibération : 17880118(15)
Commune : Labastide-Clermont
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Bastide des Feuillants, La
Précisions : Aboutissant au port de Carbonne ; sa dégradation compromet le transport des bois à brûler destinés à la ville de Toulouse ; le chemin de Samatan à Auterive par Cappens et Saint-Sulpice y passe

Labastide-Clermont (Bastide des Feuillants, La)
Chemin(s)
Délibération : 17890216(06)
Commune : Labastide-Clermont
Département : 31
Diocèse :
Communauté : Bastide des Feuillants, La
Précisions : De La Bastide des Feuillants au port de Carbonne sur la Garonne ; chemin demandé par Toulouse pour faciliter le transport du bois à brûler qui se fait rare dans la ville