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Délibérations

Lieux



Labastide-Saint-Pierre (Bastide Saint Pierre, La)
*
Délibération : 16801206(003)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Indemnisation des dommages subis lors du passage des troupes

Labastide-Saint-Pierre (Bastide, La)
*
Délibération : 17611128(13)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Ancien lieu d'étape sur la route de Castelnaudary à Montauban ou Moissac

Labastide-Saint-Pierre (Bastide Saint Pierre, La)
Chemin(s)
Délibération : 16591020(03)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Au diocèse de Montauban ; passage à vérifier et réparer

Labastide-Saint-Pierre (Labastide)
Chemin(s)
Délibération : 17091228(05)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Sur le grand chemin de Toulouse à Montauban ; engravements entre Bruguières et Labastide; nécessité de construire plusieurs aqueducs

Labastide-Saint-Pierre (Bastide, La)
Chemin(s)
Délibération : 17601213(04)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Chemin de l'étape de Bressols, La-Bastide-Saint-Pierre, Saint-Sulpice-la-Pointe et Bessières ; en mauvais état

Labastide-Saint-Pierre (Bastide, La)
Chemin(s)
Délibération : 17611119(13)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Sur le chemin de Bressols à Saint-Sulpice-de-la-Pointe ; ce chemin, en mauvais état, ne pourra être réparé que dans le diocèse de Lavaur

Labastide-Saint-Pierre (Bastide, La)
Communauté
Délibération : 17521204(12)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Lieu où est transférée l'étape de Bressols

Labastide-Saint-Pierre (Bastide de Saint Pierre, La)
Juridiction
Délibération : 16610408(06)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Dans le diocèse de Montauban ; bail à passer des réparations qui y sont nécessaires

Labastide-Saint-Pierre (Bastide, La)
Lieu
Délibération : 16591027(01)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Un valet ou un paysan du seigneur du lieu a été fouillé par les gardes des gabelles qui le soupçonnaient de porter du faux sel

Labastide-Saint-Pierre (Bastide Saint Pierre, La)
Lieu d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : *

Labastide-Saint-Pierre (Bastide, La)
Lieu d'étape
Délibération : 16790104(10)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : *

Labastide-Saint-Pierre (Bastide de Pierre, La)
Lieu d'étape
Délibération : 17521204(17)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : *

Labastide-Saint-Pierre (Bastide de Pierre, La)
Lieu d'étape
Délibération : 17540313(09)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : *

Labastide-Saint-Pierre (Bastide des Pierres, La)
Lieu d'étape
Délibération : 17580203(16)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : *

Labastide-Saint-Pierre (Bastide Saint Pierre, La)
Lieu d'étape
Délibération : 17600105(08)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : L'étape y est établie depuis plus de trois ans et les habitants demandent qu'on la mette ailleurs (l'étapier propose Bressols)

Labastide-Saint-Pierre (Labastide Saint Pierre)
Pont(s)
Délibération : 16620301(13)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Dans le diocèse de Montauban ; bail pour sa construction

Labastide-Saint-Pierre (Labastide Saint Pierre)
Pont(s)
Délibération : 16630129(19)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Le syndic gén. Boyer ayant obtenu une baisse du prix du bail de la construction de ce pont après de nouvelles enchères (2 666 l. de moins), la sén.. de Toulouse impose 766 l. 14 s. pour fin du paiement (le diocèse de Montauban contribue pour 1 200 l.)

Labastide-Saint-Pierre (Bastide, La)
Pont(s)
Délibération : 17220203(02)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Sur le chemin de Montauban ; dégradations à réparer

Labastide-Saint-Pierre (Bastide-Saint-Pierre, La)
Pont(s)
Délibération : 17801223(03)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Au diocèse de Montauban ; construction d'un pont sur le chemin de Fabas, pour 1 486 l. 10 s.

Labastide-Saint-Pierre (Bastide, La)
Route(s)
Délibération : 17210217(11)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : De Toulouse à Montauban ; nouveaux engravements près de Labastide-Saint-Pierre